Pôle Habitat FFB
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28/09/2021
28/09/2021
28/09/2021
Paris - Fédération Française du Bâtiment
Instances

Le Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB se tiendra mardi 28 septembre 2021 de 10h00 à 12h30 dans la Salle de Conférence située au rez-de-chaussée de la Fédération Française du Bâtiment et sera suivi d’un déjeuner à l’Aéro-club (6 rue Galilée, 75116 Paris) de 12h30 à 14h15.

Téléchargez l’ordre du jour

Téléchargez le projet de procès-verbal du Conseil d’Administration du 29/06/2021

28/09/2021
28/09/2021
28/09/2021
Paris - Fédération Française du Bâtiment
Instances

La Journée des Régions du Pôle Habitat FFB se tiendra mardi 28 septembre 2021 de 14h30-17h00 dans la Salle de Conférence située au rez-de-chaussée de la Fédération Française du Bâtiment. Elle sera précédée d’un déjeuner à l’Aéro-club (6 rue Galilée, 75116 Paris) de 12h30 à 14h15.

Téléchargez l’ordre du jour

11/10/2021
11/10/2021
11/10/2021
Marseille - Hôtel Radisson Blu
Evenements

Le Séminaire des Forces Vives 2021 du Pôle Habitat FFB se tiendra les lundi 11 et mardi 12 octobre au Radisson Blu de Marseille. Deux thématiques au programme des ateliers de travail : La responsabilité sociétale des entreprises : un enjeu pour notre secteur ? ; Logement neuf : comment agir face aux vents contraires ?
Cette édition est organisée avec le soutien de GRDF, Butagaz, Atlantic et CIMbéton, partenaires du Pôle Habitat FFB Communication.

19/10/2021
19/10/2021
19/10/2021
Metz - Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics de Moselle
Evenements

Intervention de Julien Serri, Délégué national aux Affaires Techniques du Pôle Habitat FFB sur la RE2020, la problématique « matériaux » et les déchets de chantier.

20/10/2021
20/10/2021
20/10/2021
Bardouville - Le Val Sarah
Evenements

09h30 : Accueil Café
10h00 : Début des interventions

  • Actualités juridiques et économiques : Yann Le Corfec, Délégué National à l’Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB
    - Loi climat et artificialisation des sols : quels impacts pour la construction neuve ?
    - Dématérialisation des demandes d’urbanisme
    - Aide aux Maires Bâtisseurs
     
  • Responsabilité Sociétale des Entreprises : Fabrice Le Nôtre, Chargé de Mission Métiers et Environnement de la FFB Normandie et Marine Léger, Déléguée régionale Pôle Habitat FFB Normandie

12h30 : Cocktail déjeunatoire

21/10/2021
21/10/2021
21/10/2021
Paris - Salle Wagram
Manifestations FFB

À six mois du premier tour de l’élection présidentielle, la Fédération Française du Bâtiment organise son 9ème « Sommet de la Construction » pour positionner le bâtiment dans les grands débats de 2022.

À cette occasion, nous dévoilerons les propositions de notre Fédération en vue du prochain quinquennat : logement, aménagement du territoire, transition énergétique, innovation, évolution du modèle social. Nous voulons poser les premiers jalons d’une période stratégique pour notre pays et son économie.

De nombreux acteurs du débat public, de toutes les sensibilités politiques, viendront échanger sur ces propositions et apporter un éclairage sur les projets politiques en cours. La parole sera également donnée aux candidats à l’élection présidentielle afin que, dès à présent, les attentes de la profession trouvent le plus large écho possible dans cette campagne électorale.

Rendez-vous le jeudi 21 octobre 2021 à 14h00 pour une retransmission en direct des tables rondes en YouTube Live : www.youtube.com/watch?v=vkU_DlMpjUk

21/10/2021
21/10/2021
21/10/2021
Instances et organismes du secteur
21/10/2021
21/10/2021
21/10/2021
Paris - Société nationale d’horticulture de France
Manifestations du secteur

L’Adivet organise un colloque sur « Bâti végétalisé et biodiversité urbaine » le jeudi 21 octobre 2021 à la Société nationale d’horticulture de France – 84 rue de Grenelle - 75007

Animé par Frédéric Madre, Topager, membre de l’Adivet et chercheur associé au CESCO (MNHN-CNRS-SU), le colloque se penchera sur l’apport de la végétalisation du bâti – toiture et façade – pour accueillir et développer la biodiversité en milieu urbain. Des intervenants d’horizons divers – MNHN, AgroParisTech, ARB Ile-de-France, LPO/U2B, Plante & Cité, l’agence d’architecture Chartier-Dalix, université de Lorraine, le Cibi – apporteront leurs éclairages, analyses et expériences sur cette problématique.

Lien d'inscription : https://www.helloasso.com/associations/adivet-l-association-des-toitures-et-facades-veg/evenements/colloque-bati-vegetalise-et-biodiversite-urbaine

27/10/2021
27/10/2021
27/10/2021
Paris
Instances et organismes du secteur

2ème réunion du Groupe de Travail « Pour une vision renouvelée de l’habitat individuel » sur le partage du diagnostic.

Ordre du jour : validation de la synthèse des éléments de diagnostic et tour de table sur la présentation des propositions par chacune des parties
prenantes.

Composition du groupe de travail : Pôle Habitat FFB, FPI, UNAM, Ordres des architectes, FFCMI, Fédération Nationale des SCOT, OPQU, ADF, ADCF, AMF et France Urbaine

27/10/2021
27/10/2021
27/10/2021
Paris / Fédération Française du Bâtiment
Commissions et groupes de travail

9h45-12h : Commission Technique (entre adhérents uniquement)

  • RE2020 : point à date et premier retours d’expérience sur l’anticipation de la règlementation (pour info et discussion)
  • Etudes de sol : entrée en révision officielle de la NF P 94 500 et discussions sur le contenu des études géotechniques (pour avis)
  • Attestations en matière de respect des règles de construction : préparation de l’ordonnance issue de l’article 173 de la loi Climat et Résilience (pour avis)
  • Projets de recherche et développement financés par la FFB : analyse des propositions du Pôle Habitat FFB (pour avis)

12h00-14h00 : déjeuner 
 
14h00-16h30 : Atelier Technique des métiers (avec les partenaires)

  • RE2020 : points d’actualité (attestations + ventilation)
  • Autres actualités techniques
  • Note Pôle Habitat FFB et ses partenaires sur les protections mobiles
  • Gestion des déchets et filière REP : présentation de l’éco organisme VALOBAT
28/10/2021
28/10/2021
28/10/2021
Pirey - Espace Thierry Garny
Evenements
  • Installations sanitaires de chantiers par la Fédération nationale des Distributeurs, Loueurs et Réparateurs de matériels de construction et de manutention 
  • Loi Climat & Résilience : Décryptage des mesures sur l’artificialisation par Yann Lecorfec, Délégué National Aménagement & Foncier
  • La gestion des déchets par Julien Serri, Délégué National aux Affaires Techniques et nos partenaires  
04/11/2021
04/11/2021
04/11/2021
Bordeaux - Cité du Vin
Evenements

Les Rencontres régionales du Pôle Habitat FFB Nouvelle Aquitaine se dérouleront jeudi 4 novembre 2021 à la Cité du Vin à Bordeaux.
Le nombre de places étant limitées, merci de vous inscrire avant le 20 octobre sur ce formulaire en ligne.

04/11/2021
04/11/2021
04/11/2021
Paris - FFB Grand Paris
Commissions et groupes de travail

Dès 8h45 : accueil-café

Pour les Promoteurs immobiliers : journée animée par Yann Le Corfec, Délégué National Pôle Habitat FFB à l’Aménagement et au Foncier, et par Olivier Princivalle, Président Adjoint de la FNAIM Grand Paris
​Thèmes abordés : loi Climat et Résilience (décryptage des mesures concernant la lutte contre l’artificialisation des sols et décryptage des impacts sur les documents d’urbanisme, les opérations d’aménagement, les règles de la construction neuve) et "Réussir la mise en copropriété d’un programme immobilier neuf : les bonnes pratiques, les erreurs à éviter"

Pour les Constructeurs de maisons : journée animée par Claire Carles, Juriste FFB urbanisme et construction
​Thèmes abordés : dernières jurisprudences, dernières mentions obligatoires (déchets de chantier, études de sol…), application du BT01, rappel des règles en matière de publicité terrain + maison, signature à distance et signature électronique, la réception et les 5%

Cocktail déjeunatoire (12h00-14h00) animé par les Partenaires régionaux au Club des Entrepreneurs de la FFB Grand Paris

 


 

 

08/11/2021
08/11/2021
08/11/2021
Commissions et groupes de travail

Ordre du jour de la Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du lundi 8 novembre 2021 :

  • Le rapport de la Commission Rebsamen
  • Proposition de contrat aménageurs de la SMABTP 
  • Groupe de Travail « Pour une vision renouvelée de l’habitat individuel » : brainstorming sur les propositions
09/11/2021
09/11/2021
09/11/2021
Instances et organismes du secteur

L'ordre du jour de la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 9 novembre à 14h30 est le suivant :

1. Textes soumis pour avis
1a. et 1b : les deux projets de décrets thématiques "ESSOC II"  réécrivent des articles réglementaires suite à la publication du décret n°2021-872 du 30 juin 2021.

1a. Décret ESSOC II accessibilité
1b. Décret ESSOC II santé

2. Point d'information
a. DPE
b. RE2020

09/11/2021
09/11/2021
09/11/2021
Instances et organismes du secteur

L'assemblée plénière du Conseil National de l'Habitat (CNH) aura lieu le mardi 9 novembre 2021 à 9h00 par visioconférence.
Cette séance sera consacrée à l'examen du décret relatif aux aides personnelles au logement dans la collectivité d'outremer de Saint-Pierre-et-Miquelon et à diverses mesures relatives aux aides personnelles au logement.

16/11/2021
16/11/2021
16/11/2021
Paris - Siège SMABTP
Manifestations du secteur

La Fondation EXCELLENCE SMA et SMABTP organisent, mardi 16 novembre dans l'auditorium du siège de SMABTP à Paris, le colloque "Le BTP à l'heure de l'économie circulaire : le réemploi des matériaux de construction". Retransmis en live streaming pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer, ce colloque sera animé par Nathalie Croisé et s'articulera autour de trois tables rondes, suivies de questions/réponses. Présentation du pass sanitaire obligatoire et port du masque dans l'auditorium. 

Introduction par Didier Ridoret, Président de la Fondation EXCELLENCE SMA.

Première table ronde : La vision des acteurs du BTP qui expérimentent le réemploi
Benjamin Ficquet, Directeur property et exploitation d'Icade
Valère Paupelin-Hucgard, Directeur technique de Goyer 
Odile Batsere, Directrice RSE de la Société de la Tour Eiffel
Témoignages de Didier Michel, Président du SDDRe de la FFB et de Noé Basch, Fondateur et Directeur du développement de Mobius

Deuxième table ronde : Les opportunités et les freins techniques 
Sylvain Laurenceau, Responsable de la division économie circulaire du CSTB
Marie-Angel Sanchez, Responsable du suivi des innovations à l’AQC
Romain de Garsignies, Associé fondateur de Stock Pro
Cyrille SARTOR, Vice-président de l’Untec
Témoignages de Sébastien Duprat, Fondateur de Cycle Up et de Virginie Bloyet, Directrice marketing et communication de Batirim

3ème table ronde : La responsabilité des acteurs et l’assurance 
Alice Stickel, Responsable assurance de Kaufman et Broad
Jean Passini, Président de la commission développement durable de la FFB
Philippe Jubert, Président de la commission assurance de la FNTP
Grégory Kron, Président du comité construction de la FFA et Directeur général adjoint de SMABTP
Témoignage de Sophie Darre, Directrice juridique de Setec

Conclusion par François-Michel Lambert, Député et Président de l'Institut de l'économie circulaire.

16/11/2021
16/11/2021
16/11/2021
Instances et organismes du secteur

L’Assemblée générale 2021 de Thermorénov se tiendra le mardi 16 novembre, de 10h à 12h30.
Le lieu n’est pas encore fixé, nous vous proposons deux possibilités :
- Au siège de Cofidim à Louveciennes, accessible en voiture ou en transport en commun via la gare de Louveciennes
- à Paris, dans une salle de location proche de la gare du Nord

www.thermorenov.fr

17/11/2021
17/11/2021
17/11/2021
Aix-en-Provence - Novotel Pont de l’Arc
Evenements

Fabien Piersanti et Bruno Guerra, Président et Vice-Président du Pôle Habitat FFB Région Provence Alpes Côte d’Azur et Corse, ont le plaisir de vous inviter à l’Assemblée Générale suivie de la Rencontre Régionale mercredi 17 novembre 2021 à Aix-en-Provence.

8h30 : café d’accueil
9h00 : début des travaux tous métiers

  • Assemblé Générale – Election du Président régional
  • Actualités Syndicales
    - Loi Climat et résilience : quels conséquences pour vos projets d’aménagement ou de construction ? par Yann Le Corfec (Délégué National à l’Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB)
    - Commission Rebsamen : quelles préconisations pour la relance de la construction neuve ? quelles incidences sur les projets de loi (PLF et 3DS) par Stéphane Chenuet (Direction des Affaires Juridiques et Fiscales, Service Urbanisme et Immobilier)
    - Dématérialisation des autorisations d’urbanisme par Stéphane Chenuet

11h00 – 12h30 : travaux en sous-commissions

  • Constructeurs : actualités juridiques (RE2020 et CCMI, hausse des coûts des matériaux) par Stéphane Chenuet ; Prévention et sécurité sur chantiers par Pôle Habitat FFB, OPPBTP et Carsat, puis "Hygiène sur les chantiers : des solutions existent" par Patricia Crespin (DLR) avec visite des Unité mobiles
  • Promoteurs-aménageurs : "le financement et la commercialisation de vos opérations" par Fundimmo et Valorissimo ; "De l’espace de vente à la base de vie, les solutions pour vos programmes" par Easy Home Sservices ; actualités juridiques (coût du foncier et appels de fonds, hausse des coûts des matériaux) par Stéphane Chenuet


12h30 : cocktail déjeunatoire

18/11/2021
18/11/2021
18/11/2021
Paris
Commissions et groupes de travail

Le Président de la Commission Numérique du Pôle Habitat FFB, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre prochain rendez-vous du 18 novembre 2021, au siège de la SMABTP, 8 rue Louis Armand 75015 PARIS de 9h30 à 17h00.

- 9h30 : accueil par Fabienne Tiercelin de la SMABTP 
- Intervention d’Impulse Partners (Thomas Martignon et Quentin Boutouria) sur la démarche Rénov'Up et pitch des lauréats : Dorémi, Homeys et La Solive 
Echanges autour d’expérimentations possibles.
- Déjeuner dans les salons de la SMABTP
- 14h30 : avec Thibaut Brousse 50A : tendances digitales 2022 et dossier CyberSécurité, (élaboration du quiz et consolidation du dossier qui sera diffusé aux adhérents en fin d’année)
- Elaboration du calendrier 2022 et des prochains axes de travail de la Commission Numérique

19/11/2021
19/11/2021
19/11/2021
Nantes - Hôtel Mercure Nantes centre
Manifestations du secteur

Jeudi 18 novembre 2021 : L'actualité de l'immobilier
Journée présidée par Fanny Garcia, maître de conférences à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, professeure à l’ICH Ouest.

•    8h45 Accueil

•    9h00 – 9h10 Introduction  

•    9h10-10h10 La résilience du bail commercial face à la crise sanitaire
    Yann Rumin, avocat au Barreau de Nantes
    Marie-Armelle Nicolas, notaire, Office Nicolas

•    10h10 - 10h40 Le succès du BRS
    Aurélie Vigouroux, responsable de développement, Atlantique Habitations

•    10h40h-11h00 Pause  

•    11h00-11h40 - Entre adaptations et modifications du règlement de copropriété
    Matthieu Poumarède, professeur des universités Toulouse 1, directeur de l'Institut des études juridiques de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement (IEJUC)

•    11h40 - 12h30 L’AG à distance adoptée ?   
    Débat animé par Guillaume Perrodin, CEO Syment

•    12h30-14h00 Déjeuner

•    14h00-14h40 - La valeur contractuelle des cahiers des charges :  de la ZAC au lotissement
    Aurore Merlet, juriste formatrice et consultante, pôle immobilier (ICH Ouest, CRDI, Cami), professeure à l’ICH Ouest

•    14h40 – 15h20 - La location de courte durée : incontrôlable ou trop contrôlée ?
    Laurence Catin, directrice du pôle immobilier (ICH Ouest, CRDI, Cami), professeure à l’ICH Ouest

•    15h20 – 15h40 - Pause

•    15h40 – 16h10 La délicate rédaction du mandat
    Corinne Samson, avocate au Barreau de Nantes, professeure à l’ICH Ouest

•    16h10 – 16h40 Les troubles anormaux de voisinage et la loi sur le patrimoine sensoriel
    Brice Hugou, juriste formateur et consultant, pôle immobilier (ICH Ouest, CRDI, Cami), professeur à l’ICH Ouest

•    16h40-17h30 – Conclusion

 

Vendredi 19 novembre 2021 : L’immobilier à l’épreuve du climat
Journée présidée par Xavier Prigent, urbaniste qualifié OPQU, expert REV (Recognised european valuer), MRICS, géomètre-expert, vice-président de l’Ordre des géomètres-experts

•    8h45 - Accueil

•    9h00-9h15 Introduction 
Par Laurence Van Asten – directrice du Cnam Pays de la Loire, Laurence Catin, directrice de l’ICH Ouest, et Xavier Prigent, président de journée.

•    9h15-10h00 Pourquoi tant de règles ?  
    Bruno Violleau, directeur général chez PADW, professeur à l’ICH Ouest et
    Maxime Leborgne, avocat au Barreau de Nantes, professeur à l’ICH Ouest

•    10h00 – 10h40 Vers des PLU bioclimatiques ?
    Sébastien Lamy Willing, responsable recherche et documentation, WARGNY KATZ, professeur à l’ICH Ouest

•    10h40 -11h00 Pause  

•    11h00-11h40 Performance énergétique et responsabilité décennale
    Fanny Garcia, maître de conférences à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, professeure à l’ICH Ouest

•    11h40-12h30 Zéro artificialisation nette des sols (ZAN)
    Débat animé par Xavier Prigent
    Hervé Patureau, responsable du pôle habitat - démographie - planification, Agence d'urbanisme de la région nantaise
    Jean-François Rouhaud, avocat au barreau de Rennes, Lexcap
    Christophe Boucaux, Délégué général, Pôle Habitat FFB

•    12h30 – 14h00 Déjeuner  

•    14h00-14h40 Objectifs environnementaux et diagnostics
    Vivien Zalewski Sicard, maître de conférences HDR université de Toulouse 1, membre du CRDI, coordinateur de l'ouvrage Lexis pratique Vente d'immeuble

•    14h40-16h20 Copropriété : des mesures tous azimuts ?
    Le syndic : mandataire du syndicat ou émissaire des pouvoirs publics ? Pierre-Edouard Lagraulet, avocat au barreau de Paris
    L’obligation d’anticiper l’amélioration énergétique
    De l’incitation à l’obligation ? Agnès Lebatteux, avocate au barreau de Paris, membre de la chambre nationale des experts en copropriété, professeure à l’ICH
    De l’étude préalable à la réalisation des travaux, quels conseils ? Jérémy Roger, directeur associé, Arro Ingénierie

•    16h20-16h50 L’appréciation des « éco-critères » dans l’évaluation de la valeur d’un bien immobilier
    Thierry Routier, expert foncier - Routier Environnement, expert judiciaire près la Cour administrative d’appel de Douai

•    16h50-17h30 Conclusion

25/11/2021
25/11/2021
25/11/2021
Lisbonne (Portugal)
Evenements

Le Séminaire Technique 2021 du Pôle Habitat FFB se tiendra du jeudi 25 novembre au dimanche 28 novembre 2021 au Corinthia Hotel de Lisbonne, au Portugal.

30/11/2021
30/11/2021
30/11/2021
Paris
Evenements

David Lacroix, Président du Pôle Habitat FFB Île-de-France, et Emmanuel Fournier, Vice-Président du Pôle Habitat FFB Ile-de-France et Président du Pôle Habitat FFB Grand Paris, vous convient à la Rencontre régionale de fin d'année du Pôle Habitat FFB Ile-de-France, qui se déroulera mardi 30 novembre 2021 à partir de 17h00 au Chalet des Îles.
Dès 17h : Accueil-café
17h45-20h : Réunion plénière
20h : Dîner

Programme : 
Conjoncture commercialisation et construction de logements neufs : conclusions de la Commission Rebsamen pour la relance du logement et PLF 2022 (mesures concernant la construction neuve et le logement), par Loïc Chapeaux, Directeur des affaires économiques et financières de la FFB

Présentation du Baromètre Qualitel 2021 : « Logement : peut-on joindre le durable à l’agréable ? », par Sandrine LOUIT, Directrice marketing et communication du Groupe Qualitel

• "Pénurie et hausse des prix des matières premières : comment s’organiser ?" : intervention du groupe Atlantic

Election du Président régional Pôle Habitat FFB Ile-de-France (par les Adhérents Pôle Habitat FFB IDF) pour la mandature 2022-2025 

01/12/2021
01/12/2021
01/12/2021
Blois
Evenements

Journée Juridique Centre-Val de Loire spéciale CCMI animée par Claire Carles, juriste FFB Urbanisme et Construction, mercredi 1er décembre 2021 de 9h30 à 16h30 au Mercure Blois Centre :

Dès 8h45 : Accueil-café
9h30-9h45 : élection du Président régional Pôle Habitat FFB Centre-Val de Loire pour la mandature 2022-2025
9h45-12h : réunion CCMI
12h-14h : cocktail-déjeunatoire offert par nos Partenaires
14h-16h30 : reprise des travaux

Thèmes abordés : dernières jurisprudences, dernières mentions obligatoires (déchets de chantier, études de sol…), application du BT01, rappel des règles en matière de publicité terrain + maison, signature à distance et signature électronique, la réception et les 5%, vos questions.

02/12/2021
02/12/2021
02/12/2021
Angers
Instances

9h45 : Assemblée Générale des adhérents au Pôle Habitat FFB Pays de la Loire
Feuille de route des candidats et élection pour la Présidence de la région 

10h30 : Réunion trimestrielle Pôle Habitat FFB Pays de la Loire

- Loi Climat et Résilience par Yann Le Corfec, Délégué National à l’Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB
Objectif Zéro Artificialisation Nette, quelles conséquences pour le secteur de la construction ? Quel sera le rôle des collectivités territoriales ? 
À l’heure où la crise sanitaire a renforcé l’attrait de la maison individuelle et l’attractivité des villes moyennes, l’aménagement du territoire devra désormais prendre en compte les nouvelles règles issues de la « Loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ». 

- Les Trophées Grand Ouest de l’Habitat
Retour sur la manifestation du 30 septembre. 
Paroles aux lauréats de la région Pays de la Loire
Quels enseignements pour une éventuelle prochaine édition ? 
 
- Actualité CSPS et contrôles de l’inspection du travail sur les chantiers

- Tribune des partenaires
Monier : ventilation en sous-face des couvertures et norme QB 35 sur les cloisons
GrDF : solutions GAZ en RE 2020
Hoffmann Green : actualité produit
 
La réunion sera suivie d’un cocktail déjeunatoire.

06/12/2021
06/12/2021
06/12/2021
Instances et organismes du secteur

La réunion de travail du lundi 6 décembre, qui se tiendra en visioconférence de 9h30 à 11h30, a pour objet les projets de décrets et notes de présentation relatifs : 
- à la définition de l’artificialisation des sols pour la fixation et le suivi des objectifs dans les documents de planification et d’urbanisme ; 
- aux objectifs et aux règles générales en matière de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation des sols du schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires ; 
- au rapport local de suivi de l’artificialisation des sols.

07/12/2021
07/12/2021
07/12/2021
Vannes
Instances

9h45 : Assemblée Générale des adhérents au Pôle Habitat FFB Bretagne
Feuille de route des candidats et élection pour la Présidence de la région  

10h30 : Réunion trimestrielle Pôle Habitat FFB Bretagne

- Les Trophées Grand Ouest de l’Habitat
Retour sur la manifestation du 30 septembre
Parole aux lauréats de la région Bretagne
Quels enseignements pour une éventuelle prochaine édition ? 

- PRO BTP : nouveau partenaire du Pôle Habitat FFB Bretagne
Prodigéo Assurances, nouvelle offre pour les entreprises de construction

- Actualité CSPS et contrôles de l’inspection du travail sur les chantiers

- Tribune des partenaires :
Géode Environnement : loi AGEC sur les déchets
Atlantic : le confort 4 saisons
Enedis : évolution du portail raccordement et la c14-100 pour les branchements < 36 kva
        
La réunion sera suivie d’un cocktail déjeunatoire.

07/12/2021
07/12/2021
07/12/2021
Instances et organismes du secteur

L’Assemblée plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu mardi 07 décembre à 8h30 par visioconférence. 
Cette séance sera consacrée à l’examen des textes suivants :
- Décret pris pour l’application des articles 154, 155, 158 et 162 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Décret relatif à la prise en compte des indemnités des citoyens participant aux instances du Conseil économique, social et environnemental pour le droit à certaines prestations sociales
- Arrêté relatif au calcul des aides personnelles au logement pour l’année 2022
- Arrêté relatif à la revalorisation des plafonds de ressources et des montants de réduction de loyer de solidarité applicables, modifiant l’arrêté du 27 février 2018 relatif à la réduction de loyer solidarité
- Arrêté relatif à la mention précisant la situation d'un bien immobilier vis-à-vis de l'obligation du premier alinéa de l'article L. 173-2
Arrêté modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l’État en secteur locatif
- Arrêté modifiant l'arrêté du 26 mars 2004 relatif aux conditions d'application des dispositions de la sous-section 2bis relative aux prêts conventionnés pour des opérations de location-accession à la propriété immobilière
- Décret relatif aux prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo-accession à la propriété

07/12/2021
07/12/2021
07/12/2021
Manifestations du secteur

Webinaire Objectif Fibre : "Enjeux et Opportunités du raccordement au réseau FttH des immeubles neufs ou rénovés"

Animation : M. Guillaume ADAM, Objectif fibre / FIEEC

9h00-9h15 : Allocation d’ouverture par M. Marc LEBLANC, Président d’Objectif Fibre

9h15-9h30 : Intervention de Mme Laure de LA RAUDIERE, Présidente de l’ARCEP

9h30-9h50 : Présentation du Guide par M. Didier CAZES, Orange, Rapporteur des Bonnes pratiques d’Objectif Fibre

9h50-10h30 Table-ronde « Enjeux et Opportunités du raccordement au réseau FttH des immeubles collectifs neufs ou rénovés , résidentiels ou mixtes »
Animée par Mme Anne-Sophie PERRISSIN-FABERT, Déléguée Générale, IGNES
Avec : M. Bruno PEREZ, Directeur Support Projets, Altitude Infrastructure - Infranum ; M. Jean-Philippe CASANOVA, Responsable réglementation et partenariats THD, SFR – FFTélécoms ; M. Geoffrey PETIT, Gérant, Philippe Petit PROMOTEUR ; M. Laurent DIDIER, Directeur des projets stratégiques et prospectifs, URMET France - IGNES ; M. Florian LEMAIRE, Chef de Projet CFA , SNIE - FFIE

10h30-10h45 : Tribune de M. Frederic MOTTA, Directeur Général WiredScore France

10h45-11h00 : Conclusion par M. Sylvain MASSONNEAU, Vice-Président du Pôle Habitat FFB

 

08/12/2021
08/12/2021
08/12/2021
Paris
Commissions et groupes de travail

Le Président de la Commission Numérique, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre dernier rendez-vous de l'année 2021, programmé de 9h30 à 17h00 mercredi 8 décembre 2021, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.

09/12/2021
09/12/2021
09/12/2021
Instances et organismes du secteur
09/12/2021
09/12/2021
09/12/2021
Paris
Instances et organismes du secteur

Composition du groupe de travail : Pôle Habitat FFB, FPI, UNAM, Ordres des architectes, FFCMI, Fédération Nationale des SCOT, OPQU, ADF, ADCF, AMF et France Urbaine

10/12/2021
10/12/2021
10/12/2021
Puteaux
Instances et organismes du secteur

Le Conseil d’Administration de Promotelec se tiendra en présentiel vendredi 10 décembre de 9h30 à 12h00 et sera suivi de l'Assemblée Générale de l'association (12h00-12h30), dont le Pôle Habitat FFB est membre.

14/12/2021
14/12/2021
14/12/2021
Instances et organismes du secteur

L'ordre du jour de la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 14 décembre 2021 à 14h30 est le suivant :

1. Pour avis
a. Projet de décret relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid
La procédure de classement d’un réseau de chaleur ou de froid codifiée au livre VII du code l’énergie contribue à la réalisation des engagements, notamment européens, de la France en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre.
Cette procédure a été modifiée par la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat, qui instaure un classement automatique des réseaux respectant les critères du L712-1 du code de l’énergie à partir du 1er janvier 2022. L’article 190 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, dite Climat et Résilience fait également évoluer ce dispositif, en prévoyant l’application d’une zone de développement prioritaire par défaut en l’absence de délibération de la collectivité et en restreignant le caractère automatique du classement aux réseaux répondant à la qualification de service public industriel et commercial.
Le présent projet de décret d’application vient modifier les dispositions réglementaires du code l’énergie pour tenir compte de la principale modification des évolutions législatives précitées qui supprime la nécessité d’une délibération de classement de la collectivité ou du groupement de collectivités compétent pour les réseaux de chaleur relevant de la définition du service public industriel et commercial.

b. Projet d'arrêté relatif à la mention précisant la situation d’un bien immobilier vis-à-vis de l’obligation du premier alinéa de l'article L. 173-2 du CCH
L’article R. 126-24 du code de la construction et de l’habitation (CCH) prévoit pour les biens immobiliers à usage d’habitation qui ne respectent pas l’obligation inscrite au premier alinéa de l’article L. 173-2 du CCH (à savoir un niveau de performance compris entre les classes A et E au sens du DPE), qu’une mention doit figurer sur les annonces relatives à la mise en vente ou location, présentant la situation du bien vis-à-vis de cette obligation.
La mention proposée vise à rappeler qu'à compter du 1er janvier 2028, la loi impose aux bâtiments et aux parties de bâtiment à usage d’habitation, que le niveau de performance (DPE) des logements soit compris entre la classe A et la classe E.

c. Projet de décret en Conseil d’État pris pour l’application des articles 154, 155, 158 et 162 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Le décret en Conseil d’État vise à préciser :
- les conditions valant dérogation à l’atteinte de la classe B dans le cadre de la rénovation performante, telles qu’introduites au 17°bis de l'article L. 111-1 du CCH ;
- les modalités de transmission à l’ADEME de l’audit énergétique réglementaire, par les professionnels en charge de l'établir ;
- le délai laissé à un non-professionnel pour se mettre en conformité avec l'obligation d'information relative au classement DPE du bien.
 


2. Pour information
a. Concordance des données DPE - RE2020
b. Présentation de l'étude de satisfaction des adhérents de plusieurs membres du CSCEE au sujet des délais de raccordement provisoire et définitif Enedis. Cette étude a été pilotée par le Pôle Habitat FFB. Elle fait suite à plusieurs GTs du Conseil sur ce sujet qui ont mis en évidence une grande disparité territoriale de traitement des demandes.
c. Point relatif à l'avancement du sujet REP matériaux de construction

15/12/2021
15/12/2021
15/12/2021
Instances et organismes du secteur

Le bureau du Plan Bâtiment Durable se réunira mercredi 15 décembre, de 14h30 à 17h00, en visioconférence.

15/12/2021
15/12/2021
15/12/2021
Commissions et groupes de travail

1. Actualités techniques
REP bâtiment, enquête ENEDIS, ZAN, RP Blocs isolants, NF DTU 25.41

2. Point RE2020
Attestation, ventilation, DPE, Label RE2020 et « super Pinel »

3. Observatoire des modes constructifs du Pôle Habitat FFB et de ses partenaires BET
Maisons individuelles et Logements collectifs

4. Dates et organisation en 2022 de l’Atelier Technique des métiers Pôle Habitat FFB

16/12/2021
16/12/2021
16/12/2021
Paris
Commissions et groupes de travail

Cette commission interprofessionnelle réunira la commission Aménageurs Fonciers et la commission Promoteurs Immobiliers, en présentiel, jeudi 16 décembre 2021 de 10 heures à 13 heures et sera suivie d’un déjeuner.

16/12/2021
16/12/2021
16/12/2021
Paris
Instances
21/12/2021
21/12/2021
21/12/2021
Instances et organismes du secteur

L’Assemblée plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le mardi 21 décembre à 8h30 par visioconférence.

Cette séance sera consacrée à l’examen des textes suivants :
- Décret pris pour l'application des articles 154, 155, 158 et 162 de la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets ;
- Décret modifiant le décret n°2020-26 du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique ;
- Arrêté modifiant l'arrêté conjoint du 14 janvier modifié relatif à la prime de transition énergétique, ainsi que l'arrêté du 17 novembre 2020 modifié relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique ;
- Article 19 du projet de loi relatif au développement accéléré de Mayotte et portant dispositions diverses sur la Guyane.

18/01/2022
18/01/2022
18/01/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra en visioconférence mardi 18 janvier 2022.

Ordre du jour :

Pour avis :

  • 1a. Projet de décret relatif à l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets
  • 1b. Projet d'arrêté modifiant de l’arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie dans des bâtiments à usage tertiaire, dit "Arrêté valeur absolue II"
18/01/2022
18/01/2022
18/01/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

L’ordre du jour de la Commission Rénovation du Pôle Habitat FFB du 18 janvier 2022 (9h30-16h00) sera le suivant :

  • Matinée :
    • Projet de mode d’emploi d’utilisation du contrat de rénovation
    • Intervention EDF et échanges avec Nathalie Mougeot
  • Après-midi :
    • Projets de guides adhérents et grand public
    • Modèle de contrat d’études préalables
19/01/2022
19/01/2022
19/01/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine réunion du SG2 "Procédures" du groupe de travail "Raccordement", piloté par la Direction Générale de l'Énergie et du Climat (DGEC) du Ministère de la transition écologique et auquel participe le Pôle Habitat FFB, se tiendra mercredi 19 janvier à 14h00.

L'ordre de jour prévisionnel est le suivant :

  • Raccordement en BT – production et/ou consommation
    • Détail de la phase travaux
  • Articulation des demandes de raccordement avec les autorisations d’urbanisme
  • Utilisation de la capacité technique existante mais réservée [file d’attente]
20/01/2022
20/01/2022
20/01/2022
Paris
Instances

Le premier Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB (Salle de Conférence située au rez-de-chaussée du 7/9 rue la Pérouse), jeudi 20 janvier 2022 de 14h00 à 16h30. Il comprendra notamment l'élection du Président national du Pôle Habitat FFB.

Voici son ordre du jour :

1. Accueil des nouveaux Présidents de Région
2. Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 septembre 2021
3. Point sur les adhésions
4. Point de conjoncture et d’actualités économiques – Loïc Chapeaux, Directeur des Affaires Économiques, Financières et Internationales de la FFB
5. Budget 2022 Pôle Habitat FFB et Pôle Habitat FFB Communication
6. Actualités syndicales
7. Élection du Président national du Pôle Habitat FFB
8. Questions diverses

20/01/2022
20/01/2022
20/01/2022
Commissions et groupes de travail

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 20 janvier 2022 se tiendra en visio-conférence, de 10h00 à 12h30.

25/01/2022
25/01/2022
25/01/2022
Manifestations FFB

Aux côtés des Unions de métiers gros œuvre, bois et génie climatique de la Fédération Française du Bâtiment, le Pôle Habitat FFB participe à la réunion d'information RE2020, organisée par la Fédération BTP des Hautes-Alpes, mardi 25 janvier à Gap.
Quel avenir pour la filière minérale ? Quels sont les risques et les opportunités pour la filière bois ? Quelle évolution pour la filière énergie ?

26/01/2022
26/01/2022
26/01/2022
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera mercredi 26 janvier 2022 à la réunion de concertation RE2020, organisée en visioconférence par la Direction de l'Habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) du Ministère de la Transition écologique. Celle-ci a pour objet les adaptations des exigences de la RE2020 qui seraient nécessaires pour les constructions provisoires, les constructions inférieure à 50 m2 et les extensions inférieure à 150 m2.

En effet, les articles R172-2 et R172-3 du Code de la construction et de l'habitation (CCH), dans leur version issue du décret du 29 juillet 2021, prévoient la possibilité d'adapter les exigences de la Réglementation Environnementale 2020 pour :
- les constructions provisoires (au sens de l'article R. * 421-5 du Code de l'urbanisme)
- les constructions d'une surface inférieure à 50 m2 et les extensions d'une surface inférieure à 150 m2

27/01/2022
27/01/2022
27/01/2022
Evenements

Parce que la bonne maîtrise de vos activités passe par une visibilité et une appropriation optimale des sujets qui font votre actualité professionnelle, le Pôle Habitat FFB vous propose de participer jeudi 27 janvier 2022 à sa Journée Juridique et Fiscale, qui sera organisée sous la forme exclusive de quatre webinaires de 1h30. Son objectif consiste à décrypter les mesures juridiques et fiscales entrées récemment en vigueur et à vous informer sur l’actualité législative, réglementaire et technique de vos métiers.

Nous vous invitons à consulter le programme de cette Journée, qui comprend notamment les liens de connexion aux quatre webinaires, et à vous inscrire aux sessions qui vous intéressent particulièrement via notre formulaire en ligne : https://forms.gle/eqbtN1biSboGr44V9

  • Construction : 9h30-11h00
  • Immobilier : 11h00-12h30
  • Urbanisme et Aménagement : 14h00-15h30
  • Fiscalité : 15h30-17h00

N'hésitez pas à transmettre ce lien d’inscription et ce programme à vos collaborateurs qui seraient intéressés par les thématiques de notre Journée Juridique et Fiscale 2022.

01/02/2022
01/02/2022
01/02/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Mardi 1er février 2022, le Pôle Habitat FFB participe au groupe de travail de Qualitel sur la certification NF Habitat en maison individuelle.

10/02/2022
10/02/2022
10/02/2022
Paris
Evenements

Grégory Monod, Président de Pôle Habitat FFB, Eric Vandromme, Président de la Commission Partenariat et Evènements, et toute l’équipe du Pôle Habitat FFB présentent, jeudi 10 février 2022 à l'amphithéâtre de la FFB à Paris, le programme d’actions de communication 2022 aux partenaires nationaux de  Pôle Habitat FFB Communication.

15/02/2022
15/02/2022
15/02/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra en visioconférence mardi 15 février 2022.

A l'ordre du jour : 

  • 1. Pour avis :

1a. projet de décret relatif à l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets
1b. projet de décret "mission d'accompagnement" - article 164 de la loi Climat et Résilience
1c. actualisation de l'avis relatif au projet de décret "compétences et missions" des professionnels réalisant l'audit à la vente prévu par l'article L. 126-28-1 du CCH

  • 2. Etat d'avancement du groupe de travail sur la sécurité incendie et la construction bois
15/02/2022
15/02/2022
15/02/2022
Instances et organismes du secteur

Le premier comité de pilotage du Plan BIM (qui prend la suite du Plan BIM2022) se tiendra mardi 15 février à 9h30.

L'ordre du jour sera le suivant :

Opérationnel

  • Présentation des 8 actions du nouveau plan
  • Solde du PBIM2022 en cours et transition avec le nouveau plan
  • Suivi administratif et financier des actions
  • Continuation du plan de communication du PBIM2022

Gouvernance du nouveau plan

  • COPIL/COTEC/COOP
  • Organisation du secrétariat technique
  • Programmation des réunions COPIL/COTEC sur l’année
17/02/2022
17/02/2022
17/02/2022
Limoges
Commissions et groupes de travail

Tour de table, conjoncture

Présentation du contrat de construction dématérialisé avec signature électronique par la SEBTP

Echanges avec la CGI Bâtiment

23/02/2022
23/02/2022
23/02/2022
Aix-en-Provence
Evenements

8h30 - 12h30 : Spéciale Promoteurs et Aménageurs

12h30 : cocktail déjeuner

14h15 - 17h45 : Spéciale Constructeurs

 

24/02/2022
24/02/2022
24/02/2022
Paris
Rendez-vous presse

Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera, jeudi 24 février 2022, le bilan 2021 des marchés du logement neuf et leurs perspectives pour 2022.

24/02/2022
24/02/2022
24/02/2022
Paris
Instances
24/02/2022
24/02/2022
24/02/2022
BOURG EN BRESSE
Evenements

Présentation de solutions innovantes

01/03/2022
01/03/2022
01/03/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La prochaine Commission Constructeurs du Pôle Habitat FFB se tiendra le mardi 1er mars 2022 de 10h00 à 16h30 à Paris.
En voici l'ordre du jour : 

1. Entreprises et bâtiment du futur 2035 : atelier d’échanges et de réflexion animé par la Direction de la Stratégie de la FFB autour des scénarios prospectifs du secteur

2. Présentation des propositions de la FFB et du Pôle Habitat FFB en vue des élections législatives 2022

3. Échanges sur le calendrier et axes de travail de la Commission pour 2022

4. Questions diverses

02/03/2022
02/03/2022
02/03/2022
Bruges
Commissions et groupes de travail

Les adhérents Pôle Habitat FFB de la Gironde se réunissent sur des sujets liés à la conjoncture et aux actualités syndicales. Un point sera réalisé sur la sécurité sur les chantiers de maisons individuelles.  

03/03/2022
03/03/2022
03/03/2022
Angers
Evenements

Réunion Adhérents Partenaires

04/03/2022
04/03/2022
04/03/2022
Pau
Commissions et groupes de travail

Les adhérents du Pôle Habitat FFB des Pyrénées Atlantiques se retrouvent pour échanger sur des sujets liés à l'actualité et à la conjoncture. 

07/03/2022
07/03/2022
07/03/2022
Nice
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l’Union Européenne, la conférence ministérielle « Logement et construction » réunira, les 7 et 8 mars 2022 à Nice, les ministres européens chargés du logement et de la construction sur la question de la production de logements durables et abordables, en présence de Kadri Simson, commissaire européenne en charge de l'Energie.

La première partie de la conférence, consacrée au logement abordable mettra en valeur les bonnes initiatives existantes et identifiera les leviers d'actions. Dans un second temps, la conférence se concentrera sur les enjeux d'efficacité énergétique des logements. Elle permettra, en lien avec des initiatives comme le nouveau Bauhaus européen, de faire un premier bilan des mesures mises en œuvre notamment dans le cadre du plan de relance européen et d’aborder les enjeux de la construction durable des logements neufs.

L'objectif de ces échanges est de valoriser les initiatives dans les États membres en matière de rénovation et de construction, afin d'en tirer des enseignements communs et des bonnes pratiques transposables à l'échelle européenne.

07/03/2022
07/03/2022
07/03/2022
Instances et organismes du secteur

Le 8 mars 2022, la ville de Nice accueillera la conférence ministérielle européenne sur le logement, un événement officiel de la Présidence française de l’Union Européenne. Cette conférence se concentrera sur le logement abordable avec la participation de nombreux ministres européens.
 
Dans l’objectif d’interpeller les Ministres présents et de porter aux travaux de la conférence ministérielle une vue d'ensemble claire et un état des lieux des défis actuels qui touchent le secteur du logement abordable en Europe, Build Europe, l'association européenne qui regroupe les promoteurs, aménageurs et constructeurs, tiendra une conférence de presse virtuelle le 7 mars à 15h00 (heure de Paris).
 
Le Président de Build Europe, Marc Pigeon, et les Présidents des différentes organisations professionnelles membres des Pays Européens, et notamment Allemands, Belges, Espagnols, Français, Maltais, Polonais et Roumains, exposeront les chiffres et leurs analyses concernant la crise du logement abordable dans chaque État membre de l'UE. Ils présenteront également les quatre leviers qu’ils proposent pour aider les institutions européennes et les gouvernements nationaux à engager une politique du logement ambitieuse pour permettre aux citoyens européens d'accéder à un logement décent et abordable.

09/03/2022
09/03/2022
09/03/2022
Paris / Palais Brongniart
Manifestations du secteur

C’est avec la conviction profonde que la question du logement doit trouver toute sa place dans le débat électoral que L’Union Sociale pour l’Habitat (USH), la Fondation Abbé Pierre, la Fédération Française du Bâtiment (FFB), France Urbaine et Intercommunalités de France ont décidé d’organiser, mercredi 9 mars après-midi au Palais Brongniart, des auditions de plusieurs candidates et candidats à l’élection présidentielle. Ces cinq organisations se sont regroupées pour l’occasion dans le cadre d’une « Alliance pour le logement, grande cause nationale du quinquennat », formulant 21 propositions qui seront soumises au débat public et à l’appréciation des candidates et candidats.

Les auditions permettront de présenter les contours de ce que serait la politique du logement des candidates et candidats, au regard des grands enjeux auxquels la société française est aujourd’hui confrontée (défense du pouvoir d’achat, lutte contre le dérèglement climatique, promotion du pacte républicain). Le sujet du logement porte en lui-même une partie des solutions à ces enjeux.

10/03/2022
10/03/2022
10/03/2022
Pontivy
Evenements

Réunion adhérents et partenaires

15/03/2022
15/03/2022
15/03/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra en visioconférence mardi 15 mars 2022.

A l'ordre du jour : 

1a. projet de décret fixant les compétences et les garanties exigées pour les personnes établissant le projet de plan pluriannuel de travaux des immeubles soumis au statut de la copropriété

1b. projet de décret relatif au droit de surplomb pour l’isolation thermique par l’extérieur d’un bâtiment

1c. projet d'arrêté définissant le contenu de l’audit énergétique réglementaire prévu par l’article L. 126-28-1 du Code de la construction et de l’habitation et applicable en France métropolitaine

 

16/03/2022
16/03/2022
16/03/2022
Paris
Instances

La première Journée des Régions du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 17 mars 2022 de 14h30 à 17h30.

En voici l'ordre du jour :

1. Présentation des formations proposées par l’Institut La Pérouse à destination des mandataires du réseau FFB – Bénédicte Lefevre, Direction Animation Territoriale et Réseau de la FFB
2. Echanges sur les thèmes du prochain Séminaire des Forces Vives
3. Animations régionales : partage et échanges autour d’initiatives, actions, démarches, manifestations, expériences… menées en régions
4. Questions diverses

16/03/2022
16/03/2022
16/03/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 16 mars 2022 de 9h30 à 12h30.

En voici l'ordre du jour :

  • Présentation des propositions de la FFB et du Pôle Habitat FFB en matière de construction et de politique du logement, en vue des élections législatives de juin 2022
  • Fonds friches : présentation d’un projet immobilier porté par un opérateur privé, adhérent du Pôle Habitat FFB, ayant obtenu une aide du fonds friches
  • Promotion-rénovation : Produire de nouveaux logements (pas forcément neufs !) -:

- Montages juridiques (VEFA, VIR, marchand de bien, etc.)
- Fiscalité (TVA)
- Rappel des dispositifs et aides existants pour les accédants à la propriété (PTZ, MaPrimRenov, etc.) et les investisseurs (Denormandie, déficit foncier, Malraux,…), en fonction du montage d’opération

  • Questions diverses
17/03/2022
17/03/2022
17/03/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 17 mars 2022 se tiendra en présentiel, de 14h30 à 17h30, au siège du Pôle Habitat FFB à Paris.

17/03/2022
17/03/2022
17/03/2022
Paris
Instances

Le deuxième Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 17 mars 2022 de 9h30 à 12h30.

17/03/2022
17/03/2022
17/03/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine assemblée plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le jeudi 17 mars à 14h00 par visioconférence.

Cette séance sera consacrée à l’examen de l'arrêté définissant le contenu de l’audit énergétique réglementaire prévu par l’article L. 126-28-1 du Code de la construction et de l’habitation.

18/03/2022
18/03/2022
18/03/2022
Orléans
Evenements

A partir de 9h : accueil café

Ordre du jour:

  • Actualités juridiques construction et urbanisme, par Claire Carles, juriste FFB urbanisme et construction
  • Point conjoncture et actualité pénurie et hausse du prix des matériaux, par Eric Quinton, service statistiques de la FFB
  • Comment préserver ses marges, par nos partenaires courtiers et garants

Cocktail sous forme de mini-forum partenaires

Après-midi golf

22/03/2022
22/03/2022
22/03/2022
Instances et organismes du secteur

Le Club Ventilation, dont le Pôle Habitat FFB est partie prenante, se réunira en distanciel mardi 22 mars de 9h30 à 12h00.

Ordre du jour :
1. Actualités

  • a. Réglementaires
  • b. Projets

2. Evolution du Club Ventilation

3. GT Protocoles Ventilation

4. Centre de ressources

  • a. Serious game RE2020
  • b. Communication sur le Protocole Ventilation RE2020
  • c. Consultations du site (statistiques)

5. Points divers 

24/03/2022
24/03/2022
24/03/2022
FFB Poitiers
Commissions et groupes de travail

Conjoncture / Actualités / Démonstration à l'utilisation du CCMI dématérialisé avec signature électronique / Présentation de la protection sociale des salariés

25/03/2022
25/03/2022
25/03/2022
Instances et organismes du secteur

La délégation du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (dont le Pôle Habitat FFB fait partie), qui participera au groupe de travail de la "Stratégie Française sur l’Énergie et le Climat", tiendra une réunion de préparation en visioconférence, le vendredi 25 mars à partir de 14h00.

29/03/2022
29/03/2022
29/03/2022
Paris
Commissions et groupes de travail
30/03/2022
30/03/2022
30/03/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine réunion du SG2 "Procédures" du groupe de travail "Raccordement", piloté par la Direction Générale de l'Énergie et du Climat (DGEC) du Ministère de la transition écologique et auquel participe le Pôle Habitat FFB, se tiendra mercredi 30 mars 2022 à 14h00.

L'ordre de jour prévisionnel est le suivant :

I. Planification du raccordement des consommateurs
II. Amélioration des procédures applicables au raccordement des installations de consommation 

31/03/2022
31/03/2022
31/03/2022
Paris - Palais Brongniart
Manifestations du secteur

L'édition 2022 d'EnerJ-meeting Paris, la Journée de l’Efficacité Énergétique et Environnementale du Bâtiment, est placée sous le thème "Construire et rénover, objectif zéro carbone (réglementation, retours d'expérience et tendances)". Dans un contexte de mutation vers un bâtiment sobre, bas carbone, élargi, connecté et sain, l’événement rassemblera 2 000 décideurs clés du secteur le 31 mars 2022 au Palais Brongniart, à Paris.

Nouveauté 2022 : Expo biosourcés – Expo Economie Circulaire – Expo E-Mobility ; Formations « EnerJ-Training » en live pour MOA et MOE ; Nouvelle Appli évoluée pour mises en relation.

Toutes les conférences seront filmées et disponibles à J+1 (pour les visiteurs présents le jour J).

Plus d'informations : www.enerj-meeting.com
 

Enerjmeeting 2022 PHFFB partenaire

31/03/2022
31/03/2022
31/03/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera à la prochaine journée du Réseau National des Aménageurs (RNA) jeudi 31 mars 2022. Cette première journée du cycle 2022 « Osez l’aménagement ! » sera consacrée à la question : faire avec l’existant, un problème ou une solution ?

Plus d'informations sur le site web du RNA.

31/03/2022
31/03/2022
31/03/2022
FFB Dax
Commissions et groupes de travail

Conjoncture / Actualités / Démonstration à l'utilisation du CCMI dématérialisé avec signature électronique / Sécurité sur les Chantiers

04/04/2022
04/04/2022
04/04/2022
Besançon
Formations

Deux journées dédiées à la Formation : « La coordination SPS dans le monde de la CMI » organisée par l'organisme CREDEF

Ce module permet d’acquérir les connaissances ou réviser celles déjà acquises afin de réaliser la mission adaptée, concrète et formalisée, dans le cadre du statut du Maître d’ouvrage défini ci-dessus.

Formation non qualifiante, non obligatoire mais vivement recommandée et destinée tout particulièrement aux conducteurs de travaux

Délivrance d’une attestation de formation

05/04/2022
05/04/2022
05/04/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine séance plénière du Conseil National de l’Habitat aura lieu le mardi 5 avril à 11h00 en visioconférence.

Cette séance sera consacrée à l’examen de l'arrêté modifiant l’arrêté du 14 janvier 2020 modifié relatif à la prime de transition énergétique et l’arrêté du 17 novembre 2020 modifié relatif aux caractéristiques techniques et modalités de réalisation des travaux et prestations dont les dépenses sont éligibles à la prime de transition énergétique.

 

 

 

06/04/2022
06/04/2022
06/04/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira à Paris mercredi 6 avril 2022 de 9h30 à 17h00, dans le cadre du salon Bim World, qui se déroule au Parc des Expositions de la Porte de Versailles. La matinée sera consacrée à la visite du salon et l'après-midi aux travaux de la commission.

06/04/2022
06/04/2022
06/04/2022
Coudoux (13)
Evenements

Au programme :

  • Actualités régionales :  Fabien Piersanti, Président régional et Bruno Guerra, Vice-Président régional
  • RE 2020 : Julien Serri - Délégué National aux Affaires Techniques
    • Retours d’expérience et modélisations  -  BET partenaires (BASTIDE BONDOUX, HTHERM et THERNOVA)
    •  Focus ventilation  -  Partenaires mesureurs, installateurs et fabricants (AEM, ALDES, S&P et VITACLIM)
      •  Vos obligations, le protocole de vérifications, points de vigilance, produits associés
  • Challenge de l’habitat innovant  : Anne Cécile Renaud - Déléguée Nationale Communication et Partenariat
  • Actualités politiques et syndicales  : Christophe Boucaux - Délégué Général 

Suivi d'un cocktail déjeunatoire

07/04/2022
07/04/2022
07/04/2022
Tonnay-Charente
Commissions et groupes de travail

Point sur la situation actuelle / Premiers Bilans RE2020 / Présentation nouveaux partenaires

07/04/2022
07/04/2022
07/04/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Le Conseil d’Administration de l’association Qualitel se tiendra jeudi 7 avril 2022 à 9h30, à la fois en présentiel et en visioconférence.

07/04/2022
07/04/2022
07/04/2022
Puteaux
Instances et organismes du secteur

Le Conseil d’Administration de Promotelec, association dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra en présentiel jeudi 7 avril de 9h30 à 12h30.

07/04/2022
07/04/2022
07/04/2022
Paris
Evenements

La Rencontre régionale Pôle Habitat FFB Ile-de-France se tiendra le 7 avril 2022.

Matinée : ateliers métiers 

Atelier Promoteurs immobiliers : Actualités logement, aménagement et foncier (Loi 3DS, Fonds friches); Recyclage foncier des friches en Ile-de-France (fonds friches) : localisation des friches, montages d’opération possibles avec les opérateurs privés, présentation des aides pour équilibrer les bilans, etc.

Atelier Constructeurs de maisons individuelles : Conjoncture commercialisation et construction de logements neufs; Point sur la pénurie et la hausse du prix des matériaux (et actions de la FFB) ; Hausse des matériaux et marges constructeurs : leviers et points de vigilance ; Actualités juridiques construction et urbanisme 

Réunions suivies d'un Forum-cocktail partenaires

 

08/04/2022
08/04/2022
08/04/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Le Conseil d'Administration de l'OPQTECC (Organisme Professionnel de Qualification Technique des Économistes et Coordonnateurs de la Construction), dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra vendredi 8 avril 2022, de 10h30 à 12h30.

12/04/2022
12/04/2022
12/04/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra mardi 12 avril 2022.

12/04/2022
12/04/2022
12/04/2022
Tarbes
Evenements

actualités juridiques
solutions face à la crise des matériaux 
répercussions de la guerre en Ukraine 

13/04/2022
13/04/2022
13/04/2022
Saulon-La-Rue (21)
Manifestations FFB

Une réunion proposée par la FFB Bourgogne-Franche-Comté visant à présenter les différents acteurs de la Construction et de la Rénovation Energétique.

L’objet de cette réunion est de clarifier les relations entre les différents intervenants sur leurs modes de fonctionnement.

Lors de cette réunion, des entreprises ou un représentant FFB pourront témoigner et évoquer les difficultés sur le terrain.

13/04/2022
13/04/2022
13/04/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Mercredi 13 avril 2022, le Pôle Habitat FFB participe au groupe de travail de Qualitel sur la certification NF Habitat en maison individuelle.

13/04/2022
13/04/2022
13/04/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera à la 25ème édition du Club des Aménageurs de l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP), qui se tiendra mercredi 13 avril 2022 à 18h30 aux Beaux-Arts de Paris.

Une conférence sur les travaux de la mission archéologique française d’Halaesa en Sicile sera présentée par Frédéric Gerber, archéologue à l’Inrap.
Elle sera suivie d’une visite de l’exposition « We paint ! » dans la cour vitrée.

14/04/2022
14/04/2022
14/04/2022
Pirey
Evenements

Une journée dédiée à l'actualité juridique, aux différentes actions nationales & régionales qui se déroulera de la manière suivante :

-  De 9h à 12h30 : Réunion régionale

Intervention de Claire Carles - FFB Direction Juridique et Fiscale - Service Urbanisme et Immobilier sur les sujets suivants :

  • Impacts approvisionnement et hausse des matériaux (BT01, révision des prix, délais de réalisation…)
  • Dématérialisation des instructions d’autorisations d’urbanisme
  • Médiation
  • Dernières jurisprudences 

Les Challenges de l'habitat par Anne-Cécile Renaud - Déléguée nationale communication & partenariat

- De 12h30 à 14h : Cocktail avec nos partenaires

- De 14h à 16h30 : Ateliers juridiques professionnels réservés à nos adhérents sur des thématiques choisies (CCMI, VEFA, livraison & réception ...)

15/04/2022
15/04/2022
15/04/2022
Limoges
Commissions et groupes de travail

Point sur la situation actuelle / Gestion des déchets / Point SPS

19/04/2022
19/04/2022
19/04/2022
Evenements

Réunion d'actualité pour les adhérents Pôle Habitat FFB du Gard et de l'Hérault.

Au programme : 

Actualité politique 
Salon de Nîmes 
Conjoncture 
Divers

20/04/2022
20/04/2022
20/04/2022
Albi
Evenements

Réunion pour les adhérents du Tarn

 

Actualités locales, déchets de chantier, traitement des termites, système d'auto consommation. 

21/04/2022
21/04/2022
21/04/2022
Paris
Instances
21/04/2022
21/04/2022
21/04/2022
Instances et organismes du secteur

Le prochain Comité NF Habitat se tiendra jeudi 21 avril 2022 à 10h00. Il sera précédé de la Commission technique à 9h00.

21/04/2022
21/04/2022
21/04/2022
Manifestations FFB

Événement innovation organisé par la Fédération Française du Bâtiment, jeudi 21 avril 2022 de 16h00 à 17h30, et diffusé en direct depuis la Station F sur la chaîne YouTube de la FFB.

Le bâtiment innove ! Mettons en perspective les grands enjeux de demain pour construire autrement, gagner en productivité et offrir de nouveaux services.
L’occasion de rompre avec les idées préconçues et de prouver que le Bâtiment innove, que ce soit en termes de services apportés aux usagers, de transformation numérique, de transition écologique, d’organisation ou d’évolution des matériaux et procédés constructifs.

28/04/2022
28/04/2022
28/04/2022
Paris-La Défense
Instances et organismes du secteur

Le premier Comité de pilotage de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment se tiendra jeudi 28 avril 2022 à 9h30 à Paris-La Défense.

A l'ordre du jour :

  • rappeler la démarche et ses enjeux ;
  • partager un état des lieux des travaux déjà existants sur la décarbonation de la chaîne de valeur du bâtiment ;
  • échanger sur les principales thématiques de décarbonation et la gouvernance des travaux à venir (autour de groupes de travail thématiques pilotés par des rapporteurs) ;
  • préparer la réunion plénière avec l'ensemble des acteurs du cycle de vie du bâtiment, qui se tiendra le 28 avril.

 

Pour rappel, cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France.

28/04/2022
28/04/2022
28/04/2022
Deauville
Evenements

La prochaine réunion Pôle Habitat FFB Normandie se déroulera le jeudi 28 avril à partir de 9h30. 

 

Au programme : 

Intervention Président Pôle Habitat FFB Normandie : P. GUEUDRY

Intervention Actualité Juridique Economique et Politique : Y. LE CORFEC - E. QUINTON

Intervention Actualité Technique – J. SERRI-ETC

Intervention Base-Vie – J. DUGNOL (AMEX) - X. BELLENGER (OPPBTP)

Intervention Partenaire : EDF - E. DRZEVIECKI

Déjeuner Buffet

 

Inscription : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSec5IuIKeXaqvp-7J3vjq7OQshEqki5Gs_Z9NWqr8C4qpnpQw/viewform?usp=pp_url

 

 

10/05/2022
10/05/2022
10/05/2022
Salleboeuf
Commissions et groupes de travail

Les aménageurs de la Région Nouvelle-Aquitaine sont invités à participer à cette réunion Aménageurs en présence de  Yann  Le Corfec , délégué national à l'aménagement et au foncier, et Jonathan Prévereaud, Vice-Président Pôle Habitat FFB en charge des aménageurs.

Les points suivants seront abordés : loi Climat et Résilience, rappels sur la TVA sur marge, application du décret sur l'étude d’impact environnemental (clause filet), présentation des nouveaux outils aménageurs Pôle Habitat FFB, incidences de la RE2020 sur la valeur des lots

10/05/2022
10/05/2022
10/05/2022
Paris
Manifestations du secteur

Le Pôle Habitat FFB Communication, la Fédération des Promoteurs Immobiliers de France et l'Union Sociale pour l'Habitat, en partenariat avec GRDF pour l’organisation, ont lancé un appel à projets pour préparer la transition énergétique du bâtiment collectif neuf et favoriser la complémentarité des énergies.

Les fabricants de solutions hybrides gaz ayant répondu à l'appel participeront à une journée d’échanges avec les maîtres d’ouvrage mardi 10 mai 2022, afin de présenter leurs solutions.

10/05/2022
10/05/2022
10/05/2022
Instances et organismes du secteur

Le collège Construction du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable organise deux séances d'échanges sur l'organisation des acteurs professionnels au service de la rénovation énergétique des logements. La première séance, qui se déroulera le mardi 10 mai de 9h00 à 12h30, permettra de fixer le cadre d'intervention, avec notamment la présence du coordonnateur interministériel pour la rénovation énergétique  et de l'Anah.
Seront ainsi successivement présentés :
•    les objectifs gouvernementaux et la doctrine actuelle 
•    l'accompagnateur rénov', nouvel acteur incontournable
•    les aides (existant et tendances) : quel financement audits et maîtrise d’œuvre 
•    du mono-geste à la rénovation globale, quelle stratégie adopter ?
 

12/05/2022
12/05/2022
12/05/2022
Dijon
Evenements

Une réunion régionale qui sera dédiée à la rénovation et à la qualité de l'air.

Nous aurons le plaisir d'accueillir Julien Serri - Délégué national aux affaires techniques et Giovanni Lecat de Thermorenov.

Nous terminerons notre assemblée par un cocktail workshop avec la présence de nos 45 partenaires régionaux. 

13/05/2022
13/05/2022
13/05/2022
Paris-La Défense
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera à la première réunion plénière de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, qui se déroulera vendredi 13 mai de 15h00 à 17h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

13/05/2022
13/05/2022
13/05/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Vendredi 13 mai 2022, le Pôle Habitat FFB participera au Conseil d'Administration de l'association ADN Construction.

17/05/2022
17/05/2022
17/05/2022
Instances et organismes du secteur

La prochaine séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se tiendra mardi 17 mai 2022.

17/05/2022
17/05/2022
17/05/2022
Paray-le-Monial
Commissions et groupes de travail

La Commission Animation du Pôle Habitat FFB Bourgogne-Franche-Comté, composée d'adhérents et partenaires, se retrouvera mardi 17 mai 2022 sur les terres bourguignonnes, pour préparer les Olympiades et les actions du deuxième semestre.

17/05/2022
17/05/2022
17/05/2022
Metz
Evenements

« Comment faire face à la crise ? »
Une question , des réponses ,des échanges

Xavier Dereeper Président Pôle Habitat Grand Est et les membres du Bureau ont le plaisir d'accueillir : 

  • Daniel CERUTTI, Président FFB Grand Est : "L'importance d'un réseau fort et pertinent"
  • Stéphane GEORG, OPPBTP : " Sécurité , cas pratique d'économie"
  • Roger CAYZELLE, Président de l'Institut de la Grande Région : "Les opportunités territoriales"
  • Stéphane PIZELLE, Expert Comptable LorgecC : "Anticiper pour rebondir"
  • Marc LINTZ , CERIB : "L'optimisation Béton"
  • Hervé MEYER , Dirigeant Meilleurtaux.com :" S'adapter aux problématiques d'emprunt en 2022"
  • Thomas RAQUIN , CONITY : "Sécurité , sérénité et conformité réglementaire à réception"
  • Emmanuelle ZINS , Caisse Des Dépôts
  • Fabien WENGER , Directeur Mocoma :"3 Stratégies Marketing en temps de crise"
  • Meriem KHETTAB et M. PASSAVE, Verspieren : "Le regard des garants"
  • Marine Annabelle VOGIN-DEVAURE M & A : " Construire vos propres ressources, les solutions du soutien relationnel et social"
  • Aurélien DE NUNZIO, CEO & Founder Algar :"Externaliser ses autorisations d'urbanisme, quels sont les avantages ?"
  • Anne Cécile RENAUD, Pôle Habitat FFB : "Donner du rayonnement à vos réalisations"

Avec la participation de Christophe BOUCAUX, Délégué Général du Pôle Habitat FFB

18/05/2022
18/05/2022
18/05/2022
Commissions et groupes de travail

La Commission Constructeurs du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 18 mai 2022 de 14h30 à 17h00 en visioconférence.

L'ordre du jour sera la suivant :
1. Propositions relatives à la modernisation du CCMI à porter pour la nouvelle législature
2. Question au Gouvernement relative au délai d’obtention de la garantie de livraison et de l’assurance dommage-ouvrage
3. Enquête sur la garantie de remboursement d’acompte, garantie de livraison et garantie de paiement des sous-traitants
4. Questions diverses

18/05/2022
18/05/2022
18/05/2022
Evenements

Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod et les Vice-Présidents Sylvain Massonneau, Jonathan Prévereaud et Ludovic Scarpari invitent les adhérents du Pôle Habitat FFB à participer à un webinaire consacré à la crise des matériaux et de l'énergie mercredi 18 mai 2022, de 17h30 à 18h30, auquel participera le Président de la Fédération Française du Bâtiment Olivier Salleron.
Evènement strictement réservé aux adhérents du Pôle Habitat FFB.

19/05/2022
19/05/2022
19/05/2022
Commissions et groupes de travail

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 19 mai 2022 se tiendra en visio-conférence, de 10h00 à 12h30.

19/05/2022
19/05/2022
19/05/2022
Paris
Instances
23/05/2022
23/05/2022
23/05/2022
Formations

Le Pôle Habitat FFB vous propose de participer à deux webinaires consacrés à la TVA et la TVA sur marge en matière immobilière, animés par Yann Le Corfec, délégué national à l'Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB, et Dominique Tessier, fiscaliste à la Direction des Affaires Juridiques et Fiscales de la FFB. Pour cela, nous vous remercions de remplir notre formulaire d'inscription.

Le premier rendez-vous sur "Les fondamentaux des régimes de TVA et de TVA sur marge" se déroulera lundi 23 mai 2022 de 14h00 à 16h00.
Programme : 
✓ Appréhender les objectifs de la réforme de la TVA appliquée aux opérations immobilières issue de la loi de Finances rectificative pour 2010 et ses évolutions
✓ Connaître les définitions fiscales des terrains à bâtir, des terrains bâtis et des immeubles neufs
✓ Apprécier la qualité d’assujetti à la TVA (particuliers, collectivités, EPF, associations…)
✓ Maîtriser le champ d’application et les conditions des régimes de TVA sur la marge et de TVA sur le prix de cession total (examen du dispositif légal, remise en cause de l’application du régime par la jurisprudence européenne, solutions pour conserver le régime de TVA sur marge)


Intitulé "Sécuriser le calcul de la TVA sur la marge", le second rendez-vous se tiendra jeudi 16 juin 2022 de 14h00 à 16h00.
Programme : 
✓ Le calcul de la TVA sur la marge (prix d'acquisition, prix de revente, différentes formules de calcul, problématique des espaces communs)
✓ Appréhender le champ des droits d’enregistrement (droit de mutation à taux de droit commun, taxe de publicité foncière, engagements de revendre et de construire)
✓ Optimiser le traitement fiscal des dations en paiement ou autres obligations de faire

Les liens de connexion à ces deux webinaires vous seront communiqués ultérieurement, ainsi que les supports de présentation. N'hésitez pas à transmettre le lien du formulaire d'inscription à vos collaborateurs qui seraient intéressés par les thématiques proposées

02/06/2022
02/06/2022
02/06/2022
Paris - Cité Internationale Universitaire
Manifestations du secteur

La quatrième édition des Assises Nationales du Logement et de la Mixité Urbaine se déroulera jeudi 2 juin 2022 à la Cité Internationale Universitaire de Paris.

Quelles sont les réponses des professionnels aux défis sociétaux, démographiques, économiques et environnementaux de notre temps ? Quelles politiques du logement et de la ville ? Quelles sont les priorités ? Comment les mettre en œuvre ?

Autour de grands fils rouges dédiés au logement individuel, au logement collectif privé, au logement social et à l’aménagement des territoires, le programme de cette quatrième édition reviendra sur les grands défis sociaux, économiques et environnementaux de notre temps et proposera des clés pour :
• Agir pour la construction neuve et la rénovation bas carbone,
• Agir au cœur des territoires,
• Agir pour un marché immobilier efficient,
• Agir pour la transformation numérique
• Agir pour répondre aux nouveaux besoins, attentes et usages…

Plus d’informations : https://event.batiactu.com/assises_du_logement

02/06/2022
02/06/2022
02/06/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 2 juin 2022 de 9h30 à 17h00, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.

02/06/2022
02/06/2022
02/06/2022
Besançon
Commissions et groupes de travail

La matinée aura pour but d'échanger sur les métiers de promoteurs et d'aménageurs.

Elle sera rythmée par des tables rondes, des témoignages d'experts et servira à réfléchir ensemble sur une stratégie commune.

07/06/2022
07/06/2022
07/06/2022
Instances et organismes du secteur

L'Assemblée Générale de l'association Équilibre des Énergies (Eden), dont le Pôle Habitat FFB est adhérent, se tiendra jeudi 7 juin 2022.

08/06/2022
08/06/2022
08/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" mercredi 8 juin de 16h00 à 18h00.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

09/06/2022
09/06/2022
09/06/2022
Marsilly
Commissions et groupes de travail

Conjoncture / actualités / Focus contrôle ventilation / optimisation des chantiers : méthode Lean / rdv pros

10/06/2022
10/06/2022
10/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion de la filière Aménagement vendredi 10 juin.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

13/06/2022
13/06/2022
13/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur


Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" lundi 13 juin 2022 de 16h00 à 18h00.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

13/06/2022
13/06/2022
13/06/2022
Paris
Manifestations du secteur

Dans le cadre de l'appel à projets pour préparer la transition énergétique du bâtiment collectif neuf et favoriser la complémentarité des énergies, lancé par le Pôle Habitat FFB Communication, la Fédération des Promoteurs Immobiliers de France et l'Union Sociale pour l'Habitat, en partenariat avec GRDF pour l’organisation, la présélection des dossiers candidats aura lieu lundi 13 juin 2022.

14/06/2022
14/06/2022
14/06/2022
Instances et organismes du secteur

Le Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) se réunira en séance plénière mardi 14 juin 2022.

14/06/2022
14/06/2022
14/06/2022
Instances et organismes du secteur

Le collège Construction du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable organise deux séances d'échanges sur l'organisation des acteurs professionnels au service de la rénovation énergétique des logements. La seconde séance se tiendra mardi 14 juin et portera sur les différents modèles d'organisation des acteurs, illustrés par des cas concrets.

14/06/2022
14/06/2022
14/06/2022
Lens
Evenements

Le mardi 14 juin à partir de 15h30 se tiendra la prochaine réunion régionale des Hauts-de-France, au stade Bollaert Delelis du RC Lens. 

L’actualité syndicale, économique, juridique et politique sera au cœur de nos échanges. Une animation surprise dans l'enceinte du stade ainsi qu'un cocktail dinatoire viendront clôturer ce moment de partage avec nos adhérents et partenaires régionaux.

15/06/2022
15/06/2022
15/06/2022
Limoges
Commissions et groupes de travail

Conjoncture / actualités / Focus contrôle ventilation / optimisation des chantiers : méthode Lean / rdv pros

15/06/2022
15/06/2022
15/06/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

L'Atelier Technique du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 15 juin en présentiel sous le format habituel :

Commission Technique (réservée aux adhérents) 10h00-12h30 :

  • Analyse du futur texte de la NF P 94 500 sur les études de sol
  • Note technique sur les coûts des matériaux par lot
  • Stratégie Française pour l’Energie et le Climat : leviers de décarbonation 


Atelier Technique avec les partenaires 14h30-16h30 :

  • Actualités techniques :
    - Résultats minimaux en ventilation
    - REP déchets bâtiment
    - Allocation carbone laitiers de hauts fourneau
    - Autres actus
  • Dossier technique RE2020
15/06/2022
15/06/2022
15/06/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

L'ANIL tient mercredi 15 juin 2022 (matin) son Conseil d'administration et Assemblée générale au siège national de la Fédération Française du Bâtiment. À cette occasion, une table-ronde intitulée « Le traitement des impayés locatifs et la prévention des expulsions : innovation des outils et transversalité des actions » se déroulera de 14h00 à 16h30.

Conseil d’administration
- Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 7 avril 2022 ;
- Proposition de fixation des cotisations minimales des membres de l’ANIL pour l’exercice 2023 ;
- Budget rectificatif 2022 et budget prévisionnel 2023 ;
- Feuille de route du réseau
- Agrément d’ADIL
- Questions diverses

Assemblée générale ordinaire
- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 ;
- Approbation du rapport moral et du rapport d’activité pour l’exercice 2021 ;
- Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021 ;
- Fixation des cotisations minimales des membres de l’ANIL pour l’exercice 2023 ;
- Approbation du budget prévisionnel 2023 ;
- Désignation d’un nouveau membre du Conseil d’administration pour le Collège I, sur le poste vacant : candidature d’Engie ;
- Admission / Démission
- Questions diverses

16/06/2022
16/06/2022
16/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Construction Neuve jeudi 16 juin de 14h00 à 17h00.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

16/06/2022
16/06/2022
16/06/2022
Instances et organismes du secteur

L'Assemblée Générale de Promotelec, association dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra jeudi 16 juin.

16/06/2022
16/06/2022
16/06/2022
Formations

Le Pôle Habitat FFB vous propose de participer à un second webinaire consacré à la TVA sur marge, animé par Yann Le Corfec, délégué national à l'Aménagement et au Foncier du Pôle Habitat FFB, et Dominique Tessier, fiscaliste à la Direction des Affaires Juridiques et Fiscales de la FFB. Pour cela, nous vous remercions de remplir notre formulaire d'inscription.

Suite au premier rendez-vous du 23 mai dernier sur "Les fondamentaux des régimes de TVA et de TVA sur marge", la seconde séquence, intitulée "Sécuriser le calcul de la TVA sur la marge", se tiendra jeudi 16 juin 2022 de 14h00 à 16h00.
Programme :
✓ Le calcul de la TVA sur la marge (prix d'acquisition, prix de revente, différentes formules de calcul, problématique des espaces communs)
✓ Appréhender le champ des droits d’enregistrement (droit de mutation à taux de droit commun, taxe de publicité foncière, engagements de revendre et de construire)
✓ Optimiser le traitement fiscal des dations en paiement ou autres obligations de faire

Le lien de connexion à ce second webinaire vous sera communiqué ultérieurement. N'hésitez pas à transmettre le lien du formulaire d'inscription à vos collaborateurs qui seraient intéressés par la TVA sur marge.

17/06/2022
17/06/2022
17/06/2022
Montpellier
Evenements

Journée juridique a destination des constructeurs, promoteurs et aménageurs. 
Moment de convivialité avec les partenaires.

17/06/2022
17/06/2022
17/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Rénovation vendredi 17 juin 2022 de 9h30 à 12h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

 

 

20/06/2022
20/06/2022
20/06/2022
Instances et organismes du secteur

L'Assemblée Générale de l'OPQTECC (Organisme Professionnel de Qualification Technique des Économistes et Coordonnateurs de la Construction), dont le Pôle Habitat FFB est membre, se tiendra lundi 20 juin 2022.

21/06/2022
21/06/2022
21/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" mardi 21 juin 2022 de 16h30 à 18h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

22/06/2022
22/06/2022
22/06/2022
Paris
Instances

Le troisième Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, mercredi 22 juin 2022 de 9h30 à 12h30.

22/06/2022
22/06/2022
22/06/2022
Paris
Instances

L’Assemblée Générale 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra à Paris mercredi 22 juin 2022 de 14h30 à 16h30.

22/06/2022
22/06/2022
22/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Rénovation mercredi 22 juin 2022 de 9h30 à 12h30.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

23/06/2022
23/06/2022
23/06/2022
Palais Brongniart à Paris
Evenements

La Convention Nationale 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra jeudi 23 juin 2022 au Palais Brongniart à Paris.

Inscrivez-vous avant le 22 juin 2022

Au moment où s’installent un nouveau Gouvernement et une nouvelle Assemblée Nationale, le logement neuf fait face à des difficultés majeures de court terme qui s’ajoutent à plusieurs problématiques structurelles. Les différents indicateurs à disposition attestent d’une crise profonde du logement abordable. À la crise des matériaux, de l’énergie et des permis de construire, se conjuguent une inflation qui s’installe, des taux d’emprunt qui remontent et des défis environnementaux qui se multiplient. Plus que jamais, logement responsable cherche politiques entreprenantes !

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CN2022 Palais Brongniart

27/06/2022
27/06/2022
27/06/2022
Paris
Manifestations du secteur

Lundi 27 juin 2022 (10h30-12h00), la Région Ile-de-France organise une table-ronde sur la transformation de locaux tertiaires en logements, à laquelle le Pôle Habitat FFB participera.

La table-ronde se déroulera en 2 parties distinctes:

  • Rapide présentation par l'Institut Paris Region de certains éléments-clés sur le marché de la transformation de locaux tertiaires en Ile-de-France;
  • Présentation par la Région Ile-de-France des dispositifs qu'elle envisage pour soutenir ce type d'opérations.

Chaque partie sera suivie d'un échange avec l'ensemble des participants.

29/06/2022
29/06/2022
29/06/2022
Lignan de Bordeaux
Commissions et groupes de travail

Conjoncture / actualités / Focus contrôle ventilation / optimisation des chantiers : méthode Lean / rdv pros

29/06/2022
29/06/2022
29/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail "Composants des ouvrages" mercredi 29 juin 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

29/06/2022
29/06/2022
29/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du Groupe de Travail Construction Neuve mercredi 29 juin.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

29/06/2022
29/06/2022
29/06/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Dans le cadre de la feuille de route de décarbonation de la filière aménagement, partie intégrante de la Stratégie Française sur l'Energie et le Climat (SFEC), le Pôle Habitat FFB participera à la réunion du comité de pilotage mercredi 29 juin.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

30/06/2022
30/06/2022
30/06/2022
Sanary sur Mer
Evenements
01/07/2022
01/07/2022
01/07/2022
Arçon
Evenements

Une journée ludique où se retrouvent tous nos partenaires et l'ensemble de nos collaborateurs adhérents.

Un moment alliant convivialité, échanges et actualités professionnelles.

Sortir du quotidien, consolider les relations, réfléchir, se projeter, construire et dégager de nouvelles perspectives !

04/07/2022
04/07/2022
04/07/2022
Instances et organismes du secteur

Lundi 4 juillet 2022, le Pôle Habitat FFB participe à une réunion de travail de l'Observatoire National du Cadre de Vie.

05/07/2022
05/07/2022
05/07/2022
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 5 juillet 2022.

Ordre du jour

1. Pour avis

1a. projet d'ordonnance visant à renforcer le contrôle des règles de construction  (CRC)

L’article 173 de la loi du 22 aout 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets habilite le Gouvernement à intervenir sur le dispositif juridique CRC. Le projet d’ordonnance soumis au CSCEE a pour objectifs de : 
1) Clarifier et fiabiliser le régime des attestations actuellement en vigueur dans le CCH, selon les termes prévus par le 3° de l’article 173 de la loi Climat et Résilience ci-dessus
2) Améliorer la collecte et l’exploitation des attestations
3) Instituer une police administrative du contrôle des règles de construction
4) Veiller à la cohérence entre la police administrative et la police judiciaire préexistante
5) Veiller à la cohérence entre le code de l’urbanisme et le code de la construction et de l’habitation

1b. projet d'arrêté fixant les règles de sécurité et les dispositions techniques applicables aux structures provisoires et démontables 

L’objectif de solidité des structures démontables a été introduit dans le CCH par l’ordonnance n°2020-71 du 29 janvier 2020. Le nouvel article L. 131-1 dispose :
"Tout bâtiment est implanté, conçu et dimensionné de sorte qu'il résiste durablement dans son ensemble et dans chacun de ses éléments à l'effet combiné de son propre poids, des charges climatiques extrêmes et des surcharges d'exploitation correspondant à son usage normal.
Il en est de même pour les structures provisoires et démontables pour toute la durée de leur utilisation."
Par anticipation de la déclinaison au niveau réglementaire de l’article L. 131-1 du CCH (projet de décret ESSOC en cours), le projet d’arrêté qui est présenté au CSCEE permet de répondre aux objectifs de sécurité de la loi et de préciser le cadre réglementaire applicable à la stabilité des structures provisoires et démontables.  

1c. projet d’arrêté fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante, de matériaux, d’équipements ou d’articles en contenant

Le projet d'arrêté, soumis au CSCEE, fait évoluer le dispositif de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d’encapsulage d’amiante, de matériaux, d’équipements ou d’articles en contenant, à la lumière d’un retour d’expérience depuis son entrée en vigueur en 2012, et renforce les règles relatives au respect du contradictoire et aux droits de la défense. Il vise également à préciser le cadre réglementaire applicable en cas de suspension ou de retrait de l’accréditation des organismes certificateurs des entreprises effectuant des travaux de retrait et d’encapsulage d’amiante, de matériaux, d’équipements ou d’articles en contenant.

1d. projets de décret et d'arrêté relatifs au fonctionnement du dispositif Titre V 

Le dispositif Titre V vise à valoriser les performances énergétiques de produits de constructions ou de systèmes énergétiques innovants non explicitement prévus par la réglementation pour une opération donnée (Titre V « opération ») ou quel que soit le projet (Titre V « système). Ce dispositif permet aussi la prise en compte, pour la RT2012 et la RE2020, d’un raccordement du bâtiment à un réseau de chaleur et/ou de froid, en cours de création ou programmant le verdissement de son mix énergétique (Titre V « réseau »).
Aujourd’hui, trois comités d’experts (constituant le dispositif Titre V) se réunissent pour formuler des avis sur les demandes Titre V déposés par les acteurs de la construction (avis sur lesquels le ministère se base pour approuver ou non les demandes). Depuis le 1er janvier 2022, le CSTB assure le secrétariat technique du dispositif et répond aux sollicitations adressées à l’adresse rt.titre5@developpement-durable.gouv.fr.
La mise en place de la RE2020 constitue une opportunité pour revoir et optimiser le fonctionnement du dispositif Titre V suivant 4 objectifs :
1.    Le respect des délais réglementaires d’instruction, à savoir :
2.    Une définition explicite des rôles de l’administration (DHUP) et du secrétariat technique dans le cadre du dispositif ;
3.    L’impartialité des professionnels participant au dispositif ;
4.    Un dispositif à la charge financière des demandeurs.
 

2. Divers

06/07/2022
06/07/2022
06/07/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du mercredi 6 juillet 2022 se tiendra en présentiel, de 14h30 à 17h30.

06/07/2022
06/07/2022
06/07/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 6 juillet 2022 de 9h30 à 12h30.

Ordre du jour :

1/ Présentation des Formations de l’ESPI à destination des promoteurs immobiliers et de leurs collaborateurs (Présentation des Formations diplômantes et de la Formation Professionnelle Continue)

2/ Stratégie française pour l’énergie et le climat : décarbonation de la construction

3/ Promotion-Rénovation (suite) : 
•    Définir un cadre méthodologique de la promotion-rénovation : modèle économique, faisabilité, études de marché
•    Créer des outils à destination des adhérents promoteurs (guide des montages juridiques, fiscalité, TVA, aides aux particuliers)
•    Prospective : réflexion sur des dispositifs fiscaux pour permettre l’acquisition et revente après travaux avec DPE A, B ou C à des conditions marchés attractives

4/ Questions diverses

07/07/2022
07/07/2022
07/07/2022
PARIS-LA DÉFENSE
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera au comité de pilotage de la feuille de route de décarbonation du cycle de vie du bâtiment, qui se déroulera jeudi 7 juillet 2022.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la loi dite « Climat et résilience », promulguée en août 2021, qui dispose dans son article 301 qu’au plus tard le 1er janvier 2023, pour chaque secteur fortement émetteur de gaz à effet de serre, une feuille de route est établie de manière concertée entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics afin de concevoir et coordonner les actions à mettre en œuvre par chacune des parties pour atteindre les objectifs climatiques de la France. Les travaux d'élaboration se dérouleront tout au long de l'année 2022 sous la présidence du Centre scientifique et technique du bâtiment, du Plan bâtiment durable et de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature.

07/07/2022
07/07/2022
07/07/2022
Paris
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera à la prochaine journée du Réseau National des Aménageurs (RNA) jeudi 7 juillet 2022. Cette deuxième journée du cycle 2022 « Osez l’aménagement ! » sera consacrée à la thématique : Bas carbone, qualité de ville et qualité de vie.

Plus d'informations sur le site web du RNA.

Programme de la journée - 9h - 16h30
8h45 : Accueil café

9h30 - 9h45 : Ouverture par les co-présidents du RNA, Aude DEBREIL (Epa Sénart) et Nicolas GRAVIT (Eiffage aménagement).

9h45 - 11h15 : Séquence 1 - Qu’est-ce qu’une ville bas carbone, un quartier bas carbone ? Où sont les leviers pour faire ? En quoi cela impacte les usages, est et sera difficile à faire accepter ?
Avec l'ADEME, la FNTP, Une autre ville et ZEFCO, ainsi qu'un point d'actualité sur la feuille de route décarbonation de l'aménagement.

11h15 - 12h30 - Séquence 2 - Comment faire la ville et le quartier bas carbone ? Est-ce possible de rendre la ville et le quartier bas carbone désirables auprès des populations, comment ? 
Avec un élu de l'agglomération de La Rochelle en duo avec l'aménageur Aquitanis, la métropole de Nantes en duo avec Nantes Métropole Aménagement.

12h30 - 12h45 : Actualités du ministère de la transition écologique.

12h45 - 14h : Cocktail déjeunatoire sur place

14h00 - 16h30 - Trois groupes de travail se réuniront en simultané pour approfondir le thème de la journée.

GT1 - Aménagements transitoires, frugaux, ludiques ? Comment les aménageurs et les collectivités se saisissent de ces pratiques ? Changement de méthode ou caution de bonne intégration des usagers ?
Groupe piloté par Anne Blondeau (DGA, Citallios) et Benoit Gerardin (Directeur Régional, Linkcity)

GT2 - Comment l’aménageur peut travailler la qualité des logements autrement en co-construction, tant avec les citoyens qu’avec les filières amont et aval, pour concilier bas carbone, qualité de vie et satisfactions en phase gestion ?
Groupe piloté par Sophie Plawinski (DGA, Citivia) et José-Michael Chenu (Vinci Développement Urbain et vice-président d’EGF BTP)

GT3 - Financer de meilleurs usages et plus de qualité de ville bas carbone.
Groupe piloté par Anne Fraisse (DG, Urbain des Bois) et Olivier Toubiana (Responsable du département Aménagement, Fédération des EPL).
 

19/07/2022
19/07/2022
19/07/2022
Instances et organismes du secteur

Le Pôle Habitat FFB participera à la séance plénière du Conseil Supérieur de la Construction et de l’Efficacité Énergétique (CSCEE) du mardi 19 juillet 2022.

21/07/2022
21/07/2022
21/07/2022
Deauville
Evenements

Le Pôle Habitat FFB Normandie donne rdv à ses adhérents et partenaires régionaux le jeudi 21 juillet après-midi à l'Hippodrome de Deauville Clairefontaine pour notre prochaine réunion régionale.

Actualité Pôle Habitat FFB et conjoncture régionale, intervention juridique et Challenge de l'Habitat Innovant 2022 seront au cœur de nos échanges. Nous vous attendons nombreux à cet événement lors duquel nous aurons le plaisir d'assister aux courses hippiques dans le cadre d'une animation "à vos paris !".

Pour vous inscrire, merci de remplir notre formulaire en ligne.

12/09/2022
12/09/2022
12/09/2022
Evenements

Le Séminaire des Forces Vives 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra les lundi 12 et mardi 13 septembre 2022.

22/09/2022
22/09/2022
22/09/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

Les Commissions Aménageurs Fonciers et Constructeurs de maisons du Pôle Habitat FFB se réuniront jeudi 22 septembre 2022 en présentiel, de 10h00 à 12h30, au siège du Pôle Habitat FFB à Paris.

22/09/2022
22/09/2022
22/09/2022
Paris
Rendez-vous presse

Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera, jeudi 22 septembre 2022, le bilan du premier semestre 2022 des marchés du logement neuf et leurs perspectives pour le second semestre.

22/09/2022
22/09/2022
22/09/2022
Paris
Instances
28/09/2022
28/09/2022
28/09/2022
Les Arcs sur Argens
Evenements

La rencontre régionale de la rentrée se déroulera au Château Font de Broc de 9h à 12h30 et sera suivi d'un cocktail déjeunatoire.

30/09/2022
30/09/2022
30/09/2022
Aussonne
Manifestations du secteur

L’édition 2022 du Salon de l’Immobilier de Toulouse Occitanie se déroulera le vendredi 30 septembre, le samedi 1er et le dimanche 2 octobre 2022 au Meett - Parc des Expositions de Toulouse !

Un salon consacré à l’immobilier dans la région Midi-Pyrénées, avec des animations et des conférences.

Le pôle habitat FFB sera présent sur les 3 jours afin de répondre à vos questions sur la construction de votre futur maison ! 

19/10/2022
19/10/2022
19/10/2022
Paris
Instances

La seconde Journée des Régions du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 20 octobre 2022 de 14h30 à 17h30.

19/10/2022
19/10/2022
19/10/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 19 octobre 2022 de 9h30 à 12h30.

20/10/2022
20/10/2022
20/10/2022
Paris
Instances

Le quatrième Conseil d’Administration du Pôle Habitat FFB de l’année 2022 se tiendra, à Paris au siège de la FFB, jeudi 20 octobre 2022 de 9h30 à 12h30.

27/10/2022
27/10/2022
27/10/2022
Evenements

Journée d'information et de convivialité

09/11/2022
09/11/2022
09/11/2022
Bordeaux
Evenements
15/11/2022
15/11/2022
15/11/2022
Lyon
Manifestations du secteur

EnerJ-meeting est devenu l’événement marquant et incontournable pour l’ensemble des acteurs de la filière Efficacité Énergétique et Environnementale du Bâtiment. La journée lyonnaise, dont le Pôle Habitat FFB est partenaire, s’articulera autour des thématiques majeures de réglementations et nouvelles tendances pour la rénovation et la construction, objectif zéro carbone.

Dans un contexte de progrès vers des bâtiments toujours plus respectueux et connectés, EnerJ-meeting rassemblera, le 15 novembre 2022 à Lyon, plus de 1 000 décideurs clés, maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre, pour imaginer l’immobilier de demain. Les conférences mobiliseront les invités autour de sujets innovants et déterminants : RE2020, point d’étape et avancées de la nouvelle réglementation, décryptages et retours d’expériences concrets sur des projets régionaux exemplaires, workshops et pitchs sur des solutions innovantes, tables rondes pour rénover bas carbone, …, animées par 60 conférenciers de référents du bâtiment (Marjolaine MEYNIER-MILLEFERT, Philippe PELLETIER, Héloïse COUVERT, Emmanuel COMBAREL, Bruno GEORGES, François GRIMAL, Sébastien KAFI).

Les points forts : 
• Une exposition design de 1 000 m2 dédiée à l’innovation et aux start-up de la région Auvergne Rhône-Alpes
• 4 salles de conférences
• Un concours inédit « Start-up Bâtiment 2020-2050 »
• 1 espace Lounge VIP pour interviews
• Buffet et boisson toute la journée avec produits Bio issus de circuits courts

 

17/11/2022
17/11/2022
17/11/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 17 novembre 2022 de 14h00 à 17h00.

17/11/2022
17/11/2022
17/11/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Aménageurs Fonciers du Pôle Habitat FFB du jeudi 17 novembre 2022 se tiendra en présentiel, de 10h00 à 12h30.

18/11/2022
18/11/2022
18/11/2022
Paris
Manifestations FFB

La Fédération Française du Bâtiment organise les 24h du Bâtiment vendredi 18 novembre 2022
au Parc des Expositions de la Porte de Versailles à Paris (Hall 7.3).

24h Bâtiment 2022 Programme adhérents

24/11/2022
24/11/2022
24/11/2022
Riga - Lettonie
Evenements

Le Séminaire Technique 2022 du Pôle Habitat FFB se tiendra du jeudi 24 novembre au dimanche 27 novembre 2022.

07/12/2022
07/12/2022
07/12/2022
Paris
Commissions et groupes de travail

La Commission Constructeurs du Pôle Habitat FFB se réunira le mercredi 7 décembre 2022 de 10h00 à 16h00 à Paris.

08/12/2022
08/12/2022
08/12/2022
Toulouse
Evenements
15/12/2022
15/12/2022
15/12/2022
Paris
Instances