LE RÉPERTOIRE DES PARTENAIRES
Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
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Petit-déjeuner Pôle Habitat FFB Grand Paris
Invités : Frédéric CARRE, Président d'Action Logement Immobilier et Koumaran PAJANIRADJA, Directeur général d'Action Logement Immobilier
Présentation de cette nouvelle commission juridique et fiscale du Pôle Habitat FFB
Chaque année, les conditions d’exercice des activités du secteur de la construction, de l’aménagement et de la promotion et de l’immobilier ont à composer avec des évolutions incessantes et successives de leur environnement juridique et fiscal. Dans ce cadre, la Commission Juridique et Fiscale a vocation à assurer une veille législative, réglementaire et jurisprudentielle de nos secteurs d’activités, à concevoir et à optimiser les vecteurs d’information et d’appropriation des évolutions juridiques et fiscales par les adhérents (Actualités, Newsletters, webinaires thématiques…), et à contribuer, en complémentarité avec les autres Commissions, à formuler des propositions d’évolutions du cadre juridique et fiscal de nos activités (dispositifs de soutien à l’accession à la propriété et à l’investissement locatif, modernisation du CCMI…).
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Présentation et périmètre de la nouvelle commission juridique et fiscale
- Bilan de la journée juridique et fiscale du Pôle Habitat du 26 janvier 2023
- Propositions de modernisation du CCMI
- Proposition de programme de travail de l’année (proposition de webinaires, d’actualités, de modèles-types, d’articles…)
En 2023, cette commission se réunira également :
Vendredi 14 avril 2023 de 9h30 à 13h00
Jeudi 05 octobre 2023 de 9h30 à 13h00
Jeudi 14 décembre 2023 de 9h30 à 13h00
La Commission Juridique et Fiscale du Pôle Habitat FFB se réunira vendredi 14 avril 2023 (9h30-13h00), en visioconférence et en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
La Commission Juridique et Fiscale du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 25 octobre 2023 (13h30 - 16h30) en présentiel au siège national du Pôle Habitat FFB situé au 6/14 rue la Pérouse, 75116 Paris.
Le Président de la Commission Numérique, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre dernier rendez-vous de l'année 2021, programmé de 9h30 à 17h00 mercredi 8 décembre 2021, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.
Le Président de la Commission Numérique du Pôle Habitat FFB, Sylvain Massonneau, sera ravi de vous retrouver à l’occasion de notre prochain rendez-vous du 18 novembre 2021, au siège de la SMABTP, 8 rue Louis Armand 75015 PARIS de 9h30 à 17h00.
- 9h30 : accueil par Fabienne Tiercelin de la SMABTP
- Intervention d’Impulse Partners (Thomas Martignon et Quentin Boutouria) sur la démarche Rénov'Up et pitch des lauréats : Dorémi, Homeys et La Solive
Echanges autour d’expérimentations possibles.
- Déjeuner dans les salons de la SMABTP
- 14h30 : avec Thibaut Brousse 50A : tendances digitales 2022 et dossier CyberSécurité, (élaboration du quiz et consolidation du dossier qui sera diffusé aux adhérents en fin d’année)
- Elaboration du calendrier 2022 et des prochains axes de travail de la Commission Numérique
La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira à Paris mercredi 6 avril 2022 de 9h30 à 17h00, dans le cadre du salon Bim World, qui se déroule au Parc des Expositions de la Porte de Versailles. La matinée sera consacrée à la visite du salon et l'après-midi aux travaux de la commission.
La Commission Numérique du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 2 juin 2022 de 9h30 à 17h00, au siège du Pôle Habitat FFB 6-14 rue La Pérouse - 75116 PARIS.
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 16 mars 2022 de 9h30 à 12h30.
En voici l'ordre du jour :
- Présentation des propositions de la FFB et du Pôle Habitat FFB en matière de construction et de politique du logement, en vue des élections législatives de juin 2022
- Fonds friches : présentation d’un projet immobilier porté par un opérateur privé, adhérent du Pôle Habitat FFB, ayant obtenu une aide du fonds friches
- Promotion-rénovation : Produire de nouveaux logements (pas forcément neufs !) -:
- Montages juridiques (VEFA, VIR, marchand de bien, etc.)
- Fiscalité (TVA)
- Rappel des dispositifs et aides existants pour les accédants à la propriété (PTZ, MaPrimRenov, etc.) et les investisseurs (Denormandie, déficit foncier, Malraux,…), en fonction du montage d’opération
- Questions diverses
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 6 juillet 2022 de 9h30 à 12h30.
Ordre du jour :
1/ Présentation des Formations de l’ESPI à destination des promoteurs immobiliers et de leurs collaborateurs (Présentation des Formations diplômantes et de la Formation Professionnelle Continue)
2/ Stratégie française pour l’énergie et le climat : décarbonation de la construction
3/ Promotion-Rénovation (suite) :
• Définir un cadre méthodologique de la promotion-rénovation : modèle économique, faisabilité, études de marché
• Créer des outils à destination des adhérents promoteurs (guide des montages juridiques, fiscalité, TVA, aides aux particuliers)
• Prospective : réflexion sur des dispositifs fiscaux pour permettre l’acquisition et revente après travaux avec DPE A, B ou C à des conditions marchés attractives
4/ Questions diverses
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 19 octobre 2022 de 9h30 à 12h30.
La Commission Nationale Promoteurs Immobiliers du Pôle Habitat FFB se réunira jeudi 17 novembre 2022 de 14h00 à 17h00.
Commission Promotion immobilière IDF
Thématique : l'urbanisme transitoire
- Présentation de l'urbanisme transitoire et de l'accompagnement Liveo
- Focus sur le modèle économique, juridique et technique
- Présentation d'un cas d'usage
Intervenant : Paul Le Roy-Maguin, co-fondateur de Liveo
L'objectif de Liveo est de redonner vie aux bâtiments vacants en les mettant temporairement à disposition de porteurs de projet à impact (associations, artistes, ESS).
C’est une manière innovante et efficace de tester & préfigurer un futur usage, d’avoir un impact sociétal et territorial (RSE), de protéger et valoriser un site le temps de sa transition.
Liveo imagine, concrétise et opère les projets du début à la fin, minimisant ainsi la charge et les risques pour le propriétaire.
L’ordre du jour de la Commission Rénovation du Pôle Habitat FFB du 18 janvier 2022 (9h30-16h00) sera le suivant :
- Matinée :
- Projet de mode d’emploi d’utilisation du contrat de rénovation
- Intervention EDF et échanges avec Nathalie Mougeot
- Après-midi :
- Projets de guides adhérents et grand public
- Modèle de contrat d’études préalables
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunira mercredi 19 février 2025 de 10h00 à 12h30 en visioconférence.
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 29 avril 2025 de 10h00 à 16h00.
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mercredi 9 juillet 2025 de 10h00 à 16h00.
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 17 janvier 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Modèles économiques en promotion-rénovation : définition des cibles et produits
- Identification des freins et leviers.
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mercredi 12 avril 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Témoignage d’un adhérent promoteur immobilier sur une opération d’acquisition, de rénovation et de surélévation d’un immeuble en partie occupé :
- Montage d’opération ;
- Fiscalité ;
- Partie opérationnelle et technique : études techniques nécessaires / procédé constructif pour surélévation / gestion de travaux en site occupé…
- Intervention de Jean-Luc Mermillon, Directeur du Service fiscal de la FFB :
- Etat des lieux de la TVA immobilière : acquisition d’un foncier/bâtiment à un assujetti, TVA réduite pour quels travaux, limite entre la rénovation et le neuf…
- Etablissement d’une proposition d’élargissement des règles de TVA réduite sur des travaux importants engendrant à la fois une amélioration du DPE et une faible émission de carbone
- Intervention de Didier Mignery, fondateur d’UPFACTOR :
- Présentation du potentiel de « foncier aérien » et du marché de la surélévation : montages d’opérations possibles sur des copropriétés ou chez des bailleurs institutionnels
- Présentation du modèle UPFACTOR de contrat de promotion immobilière-rénovation globale
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 19 septembre 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
La Commission Rénovation et Transformation de l’Existant du Pôle Habitat FFB se réunit mardi 12 décembre 2023 de 10h00 à 16h00 en salle de réunion du Pôle Habitat FFB située au 1er étage du 6/14 rue La Pérouse, 75116 Paris.
10h-12h30 - Commission Technique
- impacts techniques des seuils RE2031 sur la maison et le logement collectif
- Etat des lieux sur les contrôles de ventilation en fin de chantier
- Lancement du guide Biodiversité
14h30-17h - Atelier Technique
- Actualités techniques
- Suite des travaux sur le bâtiment du futur et organisation du travail pour 2024
- Taxonomie européenne, impact et enjeux pour le logements neufs : intervention de l’Observatoire de l’Immobilier Durable
Cette commission interprofessionnelle réunira la commission Aménageurs Fonciers et la commission Promoteurs Immobiliers, en présentiel, jeudi 16 décembre 2021 de 10 heures à 13 heures et sera suivie d’un déjeuner.
Les Commissions Aménageurs Fonciers et Constructeurs de maisons du Pôle Habitat FFB se réuniront jeudi 22 septembre 2022 en présentiel, de 10h00 à 12h30, au siège du Pôle Habitat FFB à Paris.
Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera, jeudi 24 février 2022, le bilan 2021 des marchés du logement neuf et leurs perspectives pour 2022.
Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera, jeudi 23 février 2023, le bilan 2022 des marchés du logement neuf et leurs perspectives pour 2023.
Le 8 mars 2022, la ville de Nice accueillera la conférence ministérielle européenne sur le logement, un événement officiel de la Présidence française de l’Union Européenne. Cette conférence se concentrera sur le logement abordable avec la participation de nombreux ministres européens.
Dans l’objectif d’interpeller les Ministres présents et de porter aux travaux de la conférence ministérielle une vue d'ensemble claire et un état des lieux des défis actuels qui touchent le secteur du logement abordable en Europe, Build Europe, l'association européenne qui regroupe les promoteurs, aménageurs et constructeurs, tiendra une conférence de presse virtuelle le 7 mars à 15h00 (heure de Paris).
Le Président de Build Europe, Marc Pigeon, et les Présidents des différentes organisations professionnelles membres des Pays Européens, et notamment Allemands, Belges, Espagnols, Français, Maltais, Polonais et Roumains, exposeront les chiffres et leurs analyses concernant la crise du logement abordable dans chaque État membre de l'UE. Ils présenteront également les quatre leviers qu’ils proposent pour aider les institutions européennes et les gouvernements nationaux à engager une politique du logement ambitieuse pour permettre aux citoyens européens d'accéder à un logement décent et abordable.
Le Président du Pôle Habitat FFB Grégory Monod dressera le bilan des trois premiers trimestres 2022 et les perspectives 2022-2023 des marchés de la maison neuve et du logement collectif. Il fera également le point sur les enjeux du secteur pour les prochains mois, notamment sur le projet de loi de finances pour 2023.
Un rendez-vous presse qui se déroulera à la fois en présentiel et en visioconférence. Pour suivre notre conférence de presse à distance, voici le lien de connexion : https://call.lifesizecloud.com/434291 (indiquez simplement votre nom et votre adresse mail pour « rejoindre la réunion » ; pas de salle d’attente ; sans plugin avec Firefox ou Chrome).
Conférence de presse Pôle Habitat FFB
Jeudi 20 octobre 2022 à 8h45 (accueil café à partir de 8h15)
Fédération Française du Bâtiment (salle de conférence)
7-9 rue La Pérouse 75016 Paris
Métros 6, 9, 1 ou 2 ; RER A
Conférence de presse pour attirer l'attention sur le problème mondial de la crise mondiale du logement à l'occasion de la réunion des ministres du développement urbain du G7 à Kagawa, au Japon
Dans le cadre de la Présidence française du Conseil de l’Union Européenne, la conférence ministérielle « Logement et construction » réunira, les 7 et 8 mars 2022 à Nice, les ministres européens chargés du logement et de la construction sur la question de la production de logements durables et abordables, en présence de Kadri Simson, commissaire européenne en charge de l'Energie.
La première partie de la conférence, consacrée au logement abordable mettra en valeur les bonnes initiatives existantes et identifiera les leviers d'actions. Dans un second temps, la conférence se concentrera sur les enjeux d'efficacité énergétique des logements. Elle permettra, en lien avec des initiatives comme le nouveau Bauhaus européen, de faire un premier bilan des mesures mises en œuvre notamment dans le cadre du plan de relance européen et d’aborder les enjeux de la construction durable des logements neufs.
L'objectif de ces échanges est de valoriser les initiatives dans les États membres en matière de rénovation et de construction, afin d'en tirer des enseignements communs et des bonnes pratiques transposables à l'échelle européenne.
Le congrès 2023 de la FFB se tiendra les jeudi 15 et vendredi 16 juin 2023.
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